Conditions générales d'utilisation et de vente du ... - IGN

Accueil  / Conditions générales d'utilisation et de vente du site professionnels.ign.fr

LIENS RAPIDES

Entreprises

Message d'erreur

Notice: MemcachePool::set(): Server ecommerce1 (tcp 11211, udp 0) failed with: SERVER_ERROR object too large for cache (3) in dmemcache_set() (line 44 of /ign/applications/ecommerce/espace-pro/profiles/ign/modules/contrib/memcache/dmemcache.inc).

Conditions...

Lire la suite

Date: 2017-12-22 08:51:32
Site : http://professionnels.ign.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / utilisation d'internet et du commerce electronique par les particuliers / site de mise en vente d'objet / site d vente en ligne / conditions generales de vente en ligne type

Thevenet Music - Vente en ligne d'instruments et d ...

Frais de livraison offerts* à partir de 120 EUR.

*Pour une livraison en France métropolitaine, pour un colis de moins de 100Kg.

COMMANDEZ 24H/24, 7J/7 sur THEVENET-MUSIC.FR

Contact - Conditions générales de vente - Mentions légales - N. de declaration CNIL : 1415846

Les caractéristiques...

Lire la suite

Site : http://www.thevenet-music.fr

Thèmes liés : vente en ligne d instruments / conditions generales de vente en ligne / site d vente en ligne / vente en ligne de produits frais / vente de music en ligne

Instruments : achat de Instruments en ligne

Conditions Générales de Vente  |  Politique de données personnelles

Depuis 25 ans, Univers Sons vous propose le meilleur de l'audio pro. Professionel ou amateur aguerri,...

Lire la suite

Site : https://www.univers-sons.com

Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / achat instrument en ligne / vente en ligne d instruments / vente instrument en ligne / meilleur boutique en ligne informatique

loisir & miniature : Vente en Ligne de Voitures de ...

Conditions Générales de Ventes

La SASU ADKZ au capital de 10 000 euros

Siège social : 16 rue du Moulin de l'Issue 51400 VADENAY

N° de téléphone 0310144262

Adresse mail contact@loisir-et-miniature.com

RCS de Chalons-en-Champagne, 2 Quai Eugène Perrier BP 520

Conditions générales de vente des produits vendus sur www.loisir-et-miniature.com

Article 1 - Objet

Les présentes conditions...

Lire la suite

Site : https://www.loisir-et-miniature.com

Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne / vente en ligne droit de retractation / site de commande sur internet

Thevenet Music - Vente en ligne d'instruments et d ...

vous garantit une confiance absolue en ce site et vos achats 100% protégés.

Frais de livraison offerts* à partir de 120 EUR.

*Pour une livraison en France métropolitaine, pour un colis de moins de 100Kg.

COMMANDEZ 24H/24, 7J/7 sur THEVENET-MUSIC.FR

Contact - Conditions générales de vente - Mentions légales - N....

Lire la suite

Site : http://www.thevenet-music.fr

Thèmes liés : vente en ligne d instruments / conditions generales de vente en ligne / site d vente en ligne / sites d achat en ligne / sites de vente et d achat

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

Lire la suite

Site : opodo.fr

Transport de colis entre particuliers | Jwebi

25. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.

En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.

26. Entrée en vigueur

Les présentes conditions...

Lire la suite

Site : https://jwebi.com

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

Liens vers d'autres sites Web

Autres termes et conditions applicables

Loi applicable et juridiction compétente

ANNEXE 1 - VOLS

ANNEXE 3 - PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS

Mise à jour - Octobre 2017

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'utiliser le site de Vacaciones eDreams (ci-après le Site) et de procéder à une réservation. Lorsque vous...

Lire la suite

Site : govoyages.com

Conditions générales de vente | La Redoute

et compétence juridictionnelle

Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...

Lire la suite

Site : laredoute.fr

Le Géant des Beaux-Arts - No 1 de la vente en ligne de ...

Conditions générales de vente

Paiement sécurisé Achetez en toute sécurité

Toile - Peinture acrylique - Chevalet - Stéatite - Pastelcard - Peinture à l'huile - Vernis - Porte-document - Encadrement - Peinture aquarelle - Planche de découpe -...

Lire la suite

Site : https://www.geant-beaux-arts.be

Thèmes liés : vente ligne art creatif / conditions generales de vente en ligne / vente d'art en ligne / vente d art en ligne / vente art en ligne

Mitsubishi - Autocollant Tuning - Site de vente en ligne ...

Nos conditions générales de ventes

Expert dans l'impression numérique et la découpe de vinyl du petit au très grand format, www.autocollant-tuning.com occupe un atelier à proximité de DIJON....

Lire la suite

Site : autocollant-tuning.com

Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / vente ligne impression numerique / sites de vente en ligne / site d vente en ligne / vente en ligne tuning

Comment vendre ses vêtements sur Internet : le vide ...

Pin It

Le phénomène n'est pas nouveau mais prend de l'ampleur avec la crise : les vide-dressings en  ligne se multiplient pour le plus grand bonheur de fashionistas de tout bord. Que vous souhaitiez vendre vos vêtements pour alléger votre dressing ou acquérir des pièces de marque à moindre coût, les vide-dressing sur Internet offrent en quelques clics la possibilité de vider un dressing...

Lire la suite

Site : http://www.atoutfemme.com

Billet d'avion en ligne : comment éviter les mauvaises ...

Acheter son billet d'avion en ligne est devenu monnaie courante. Mais la prudence reste de mise. Tous nos conseils pour éviter les déconvenues.

C'est décidé, vous partez en vacances. Pour éviter que l'achat d'un billet sur Internet ne devienne une source de tracas, suivez notre guide.

La fiabilité avant tout

Le site sur lequel vous comptez acheter votre billet est-il sécurisé ? Pour le...

Lire la suite

Site : https://www.generali.fr

Thèmes liés : acheter billet d avion en ligne / achat billets d avion en ligne / vente de billet d'avion en ligne / vente billet d avion en ligne / comment acheter billet avion en ligne

Le paiement sur Internet - Guide sécurité - Crédit Agricole

Ce qu'il faut savoir avant d'acheter sur Internet, et comment reconnaître un site d'achat en ligne sécurisé,

Les informations normalement demandées

Lorsque vous effectuez un paiement sur Internet, le site marchand (ou celui de la banque du commerçant) peut légitimement vous demander :

Le n° de votre carte bancaire  : 16 chiffres répartis en 4 blocs de 4 chiffres, présents en relief...

Lire la suite

Date: 2017-12-22 06:23:16
Site : https://www.credit-agricole.fr

Les articles - Ligne en ligne

- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois

- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois

- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois

L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...

Lire la suite

Site : https://www.ligne-en-ligne.com

Thèmes liés : logiciel creation site web vente en ligne / creation site web vente en ligne / site web de vente en ligne / creation site internet avec paiement en ligne / site d vente en ligne

Calcul du poids idéal - Ligne en ligne

- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois

- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois

- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois

L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...

Lire la suite

Site : https://www.ligne-en-ligne.com

Thèmes liés : logiciel creation site web vente en ligne / creation site web vente en ligne / site web de vente en ligne / creation site internet avec paiement en ligne / site d vente en ligne

Billet avion pas cher Tunisie : Billet avion Tunisie ...

5.1

L'unité de compte est le Mile.

Le Mile est l'unité de mesure universelle des distances aériennes et est, par extension, l´unité utilisée par la majorité des programmes de fidélité des compagnies aériennes.

Les Miles ne peuvent être ni convertis en argent comptant, ni vendus. Tunisair se réserve le droit de poursuivre légalement toute manipulation frauduleuse du compte miles d'un...

Lire la suite

Site : http://www.tunisair.com

Thèmes liés : achat billet d'avion en ligne tunisair / point vente site web / vente de billet d'avion en ligne / vente billet d avion en ligne / conditions generales de vente en ligne type

CGV : Le contrat de vente en ligne

à partir de 360EUR TTC

Dépôt de marque FR

Délai de 10 jours

Protection de 10 ans

CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.

CGV : Le contrat de vente en ligne

Publié le 26/02/2012 par cgv-expert , vu 21044 fois, catégorie : Sites Ecommerce

qu'est ce que le contrat de vente en ligne

Le...

Lire la suite

Site : http://www.cgv-expert.fr

Thèmes liés : contrat de vente en ligne / site d vente en ligne / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / commerce electronique et vente en ligne / site internet de vente en ligne

Bordures de Voiries et Jardins en pierre naturelle ...

Arrivage en cours

En vente en Ligne

* L'achat sur notre site implique l'acceptation des conditions générales de vente . Vous retrouverez des exemples de ...

Lire la suite

Date: 2016-12-03 07:57:50
Site : http://www.pierreetsol.com

Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne exemple / site de achat et vente en ligne / vente pierre naturelle en ligne / vente en ligne decoration jardin / conditions generales de vente en ligne

Conditions générales de vente - CGV Le Monde

12. Dispositions générales

1. PRÉAMBULE

La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses sites www.lemonde.fr ,...

Lire la suite

Site : moncompte.lemonde.fr

Acheter en ligne sur un site étranger : précautions à ...

Rien de tel qu'internet pour faire de bonnes affaires dans l'Union européenne. Mais attention, vos droits peuvent dépendre de la législation du pays du vendeur.

Quel est le droit applicable sur un site marchand situé dans l'Union européenne ?

Le principe

En achetant sur un site marchand étranger, vous vous soumettez en principe à la législation du pays du vendeur, à l'exception des...

Lire la suite

Site : http://www.assistant-juridique.fr

Infos Legales - AIR GUYANE Vols intérieurs Guyane ...

Conditions Générales de Vente et de Transport

Définitions

Accompagnant désigne toute personne accompagnant le PHMR (personnes handicapées et à mobilité réduite) lors de son transport. Cette personne doit être une personne adulte, civilement responsable, n'ayant pas la charge d'un enfant de moins de 12 ans pendant le voyage prévu, et capable de subvenir aux besoins du PHMR dont elle a la...

Lire la suite

Site : http://www.airguyane.com

Vente en ligne : loi applicable aux CGV et aux données

Alain Bensoussan Avocats 25/08/2016 Actualités , Articles , Droits des personnes , Informatique et libertés , Publication

Un site peut-il imposer comme loi applicable une loi moins favorable que celle du pays de résidence du consommateur ?

La Cour de Justice de l'Union européenne a rendu le 28 juillet 2016 une décision  à l'encontre d'un géant de la vente en ligne.

Société...

Lire la suite

Site : https://www.alain-bensoussan.com

Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / site d vente en ligne / creer un site de vente en ligne loi / site de vente en ligne e commerce / creer un site internet de vente en ligne

Guide, Comment acheter aux enchères en salle des ventes ...

Guide, Comment acheter aux enchères en salle des ventes ?

par Pierre » 04 Aoû 2010, 21:43

Acheter aux enchères nécessite un certain savoir-faire, mais, quels que soient le lieu ou l'opérateur choisi librement, la manière de s'y prendre reste la même, ce qui rend les choses plus faciles.

Comment choisir une maison de ventes aux enchères ?

Les maisons de ventes aux enchères, appelées...

Lire la suite

Site : http://www.encheres-publiques.com

Création d'un site de vente en ligne : les pièges à éviter ...

Création d'un site de vente en ligne : les pièges à éviter

| Mis à jour le 04/08/2015 | Publié le 20/12/2013

Créer un site de vente en ligne peut paraitre simple au premier abord, mais un grand nombre d'obligations s'impose à son propriétaire en ce qui concerne la création du site, les conditions de vente, la protection du consommateur, les obligations légales relatives au site en...

Lire la suite

Site : http://www.avocats-picovschi.com