Conditions générales vente pour e-commerce GRATUIT

10/11/2017

3.57/5 (7)

La validation des conditions générales de vente est une étape incontournable de toute commande en ligne. Cela revient à signer un contrat qui engage à la fois le vendeur et l'acheteur sur les termes de la transaction.

Les conditions générales de vente, ou « conditions générales d'utilisation » sont d'autant plus importantes que les commandes par internet...

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Site : https://www.creerentreprise.fr

Conditions Générales d'un Site Internet - Modèle

Taille : 4 à 6 pages

Formats disponibles : Word et PDF

Option : Aide d'un avocat

Remplir le modèle (GRATUIT)

Conditions générales (de vente ou d'utilisation) d'un site internet

Ce modèle vous permet d'établir à la fois, les conditions générales d'utilisation d'un site internet et les conditions générales de vente du site, si votre activité est la vente en ligne.

Ce...

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Site : https://www.wonder.legal

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Conditions de vente en ligne - Belgique → Cantons de l‘Est

Conditions de vente en ligne

 

Conditions générales de vente en ligne

1. Identification du vendeur

Agence du tourisme de l'Est de la Belgique, fondation d'utilité publique, ci-après « ATEB»

Hauptstrasse, 54

E-mail :

2. Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente sont applicables aux contrats de vente en ligne conclus via le site www.ostbelgien.eu entre le vendeur...

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Site : https://www.ostbelgien.eu

Vente en ligne - Modèle de conditions générales de vente ...

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Les conditions générales de vente en ligne résument les clauses du contrat passé que le client passe avec le site de e-commerce. Celui-ci les propose à ses clients qui les acceptent avant de passer commande. Elles doivent donc être cohérentes avec l'activité du site Internet qu'elles régissent. Et par ailleurs, elles doivent aussi se conformer à un certain nombre de...

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Site : https://lentreprise.lexpress.fr

Conditions générales de vente - Creativ'Hobby - Créateur ...

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Société

SAS Creativ'Hobby, 471 Impasse Jacques Daguerrre 82000 Montauban

au Capital Social de 1.000EUR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montauban sous le numéro 828943738.

Ci-après le « Vendeur » ou la « Société » d'une part, et la personne physique ou morale procédant à l'achat de produits...

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Site : https://www.creativhobby.com

Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...

Vente en ligne ·

23/08/2017

Les conditions générales de vente (CGV) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.

Vous trouverez...

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Site : https://www.donneespersonnelles.fr

Conditions générales de vente - estrepublicain.fr

Conditions générales de vente

ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION

Les présentes Conditions Générales d'Abonnement s'appliquent sans restriction ni réserve à toute souscription d'Abonnement réalisée par les clients professionnels et consommateurs, ci-après dénommés « L'Abonné » à L'EST REPUBLICAIN, S.A société au capital de 2 400 000 EUR, dont le siège social est situé rue...

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Site : estrepublicain.fr

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Résultats pour créer son site de vente ... - achats-net.com

Créer un site internet: beau, facile et GRATUIT avec WebSelf!

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Ouvrir un e-commerce, comment se lancer?

Entre...

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Site : http://www.achats-net.com

Conditions générales de vente - ERAM

Conditions générales de vente

1. Objet et identification 

Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de ERAM  http://www.eram.fr  , ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société CHAUSSURES ERAM, SAS au capital de 135 400 000,00...

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Site : eram.fr

Conditions générales de vente - La boutique Chronopost

 

 

Le présent site Internet  http://boutique.chronopost.fr  (le Site) est édité par la société CHRONOPOST, Société par Actions Simplifiée  au capital de 32 632 00 Euros, immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 383 960 135, et dont le siège social est situé 3, Avenue Gallieni à Gentilly (94250) (ci-après "CHRONOPOST").

   

PREAMBULE

Les présentes Conditions...

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Site : https://boutique.chronopost.fr

Conditions générales de vente - Yves Rocher

Mise en ligne le 14/06/2016

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.yves-rocher.fr et vpci.yves-rocher.fr pour les commandes depuis notre rubrique « OFFRE COURRIER » (ci-après dénommés le "Site"). Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de...

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Site : https://www.yves-rocher.fr

Conditions générales de vente - Store sur mesure

http://www.storesurmesure.com/content/3-conditions-generales-vente#payment "Tous nos produits sont garantis 2 ans"

Conditions générales de vente

 Tél : 02 41 91 78 96

Siège social : La Chardonnetterie - 49290 CHALONNES-SUR-LOIRE

Site internet déclaré à la CNIL sous le numéro : 1413654

1 - GENERALITES

  Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de...

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Site : http://www.storesurmesure.com

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Conditions générales de vente - daxon.fr

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Accueil >Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Le présent site Internet https://www.daxon.fr (le « Site Internet ») est édité par la société MOVITEX, Société par Actions Simplifiée au capital de 41.172.646 Euros, dont le siège social est situé 5, rue des Précurseurs, 59650 Villeneuve d'Ascq, ...

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Site : https://www.daxon.fr

Conditions générales de vente - Celio France

parkas et blousons : -30%

Conditions générales de vente

Les présentes Conditions régissent exclusivement les ventes de Produits de prêt-à-porter masculin et d'accessoires entre CELIO France SAS au capital de 8 153 904 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le Numéro 313 334 856 dont le siège est situé 21 rue Blanqui 93 406 Saint Ouen, ci-après «...

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Site : https://www.celio.com

Importation et vente en ligne de cosmétiques coréens : Ma ...

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Site : https://www.mabbcreme.fr

Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels

Conditions Générales de Vente en Ligne

Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017  

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...

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Site : https://ailyan.fr

E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré

E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré

E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré

9 juin 2016

Que l'on soit fabricant, importateur, distributeur, distributeur en ligne, il est important de savoir que le e-commerce des produits de beauté, d'hygiène et de cosmétiques est particulièrement réglementé en France.

Qu'est-ce qu'un cosmétique ?

Le législateur en France...

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Site : https://editioneo.com

Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : https://www.bergeredefrance.fr

Cdiscount.com - N'économisez pas votre plaisir

- accessoire de la salle de bain

- Fixation, Etanchéité, Plomberie

Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité sont présentées sur le site internet http://aicasanitaer.de.

Le client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande.

Le choix et l'achat d'un produit est de la...

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Site : https://www.cdiscount.com

Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats

Accessoires

Conditions générales de vente

1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).

Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...

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Site : http://www.1-2-3.com

Conditions Générales de Vente | 1001Pneus

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

VENTE DIRECTE EN LIGNE

La société 1001PNEUS a pour principale activité la vente de pneumatiques par internet. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société 1001 PNEUS et tout utilisateur particulier, réalisant un achat sur le site www.1001pneus.fr  (ci-après les Conditions Générales de Vente).

1....

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Site : https://www.1001pneus.fr

Conditions générales de vente de vente-privee.com

Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.

Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :

Depuis la France :

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.

12.7.2 Envoi via So Colissimo

Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...

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Site : secure.fr.vente-privee.com

Conditions Générales de Vente | Becquet

Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions régissent les relations entre BECQUET et le Client. Ces relations concernent la vente, par le biais du site www.becquet.fr , des divers produits mis en ligne.

Le présent site est édité par la société BECQUET, SASU au capital de 914.400EUR immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 466 500 683, dont le siège social...

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Site : http://www.becquet.fr

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Comment vendre ses vêtements sur Internet : le vide ...

Pin It

Le phénomène n'est pas nouveau mais prend de l'ampleur avec la crise : les vide-dressings en  ligne se multiplient pour le plus grand bonheur de fashionistas de tout bord. Que vous souhaitiez vendre vos vêtements pour alléger votre dressing ou acquérir des pièces de marque à moindre coût, les vide-dressing sur Internet offrent en quelques clics la possibilité de vider un dressing...

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Site : http://www.atoutfemme.com

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2017-12-22 06:36:00
Site : https://fr.loccitane.com

Conditions générales de vente | La Redoute

et compétence juridictionnelle

Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...

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Site : laredoute.fr

Conditions générales de vente | La Redoute

et compétence juridictionnelle

Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...

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Site : laredoute.fr

Ouvrir une boutique en ligne > MEILLEURS conseils

10/11/2017

4.5/5 (8)

Comment créer un e-commerce ou une boutique en ligne ? Quelles sont les étapes, les risques et quelle rentabilité en attendre ? Quel statut juridique choisir ?

Ouvrir une boutique en ligne est une aventure passionnante mais qui nécessite des compétences solides, à la fois sur le plan technique et sur le plan de la communication-vente.

Soyons clairs, si une de ces...

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Site : https://www.creerentreprise.fr

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Conditions générales de ventes - Achat / Vente en ligne ...

Les paiements en ligne sont sécurisés grâce au système de sécurisation SECURE 3D mis en place par LCL.

En cas de litige ou de refus de paiement par les organismes bancaires officiellement accrédités, Grosfillex se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la livraison de la Commande, ainsi que de refuser ou d'annuler toute Commande émanant d'un Acheteur avec lequel il existerait un...

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Site : https://eboutique.grosfillex.com

Les conditions générales de vente | Blancheporte

Le présent site est édité par la Société CIVAD S.A.S au Capital 26 986 232 euros immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro B.321 008 013 CCP Lille 5678S026.

Nº d'identification à la TVA intra-communautaire : FR 00 32 100 80 13

Siège social : sis 22 rue de la Blanche Porte, 59200 TOURCOING.

Contact : pour toute demande concernant un produit ou service, pour toutes...

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Site : https://www.blancheporte.fr

Formation E-commerce - Creer sa boutique el ligne

- Évaluation en fin de stage.

Programme du stage

Elaboration du cahier des charges

Etude du marché

Etude de leviers de vente

Définition des besoins techniques (modules complémentaires)

Déterminer les objectifs du projet

Conception d'une boutique en ligne

Déterminer les objectifs du projet,

Les différentes solutions de commerce en ligne :

programmation,...

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Site : http://www.cforpro.com

Matelas et Sommier en France - portail-matelas.com

Matelas et Sommier en France

L'annuaire des vendeurs de matelas et de sommiers en France.

Le Roi du Matelas est une enseigne leader dans la distribution de matelas, de sommiers, de lits et d´accessoires qui possède un réseau de plus de 80 magasins en France, en Belgique ainsi qu´au Luxembourg.

Société : Le Roi du Matelas

Url : http://www.leroidumatelas.com/

Maliterie.com, 1er fabricant à...

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Site : http://www.portail-matelas.com

8 sites pour acheter ses lunettes en ligne - L'Express ...

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Dans une étude, l'association UFC Que Choisir révélait que le prix moyen d'un équipement (hors seconde paire et hors lunettes au tarif Sécurité sociale) est de 470 euros. Une somme sur laquelle l'opticien récupère 275 euros de marge brute, qui sert essentiellement à payer les frais de structure et de marketing.

Getty Images/iStockphoto

Faciliter l'achat de lunettes sur...

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Site : https://votreargent.lexpress.fr

Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...

Site fermé ou non opérationnel

Site saturé

Le colis est directement mis en distribution à domicile.

Le colis est directement mis en distribution à domicile.

Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.

Bureau de poste

Site fermé

Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...

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Site : https://mode-promotion.com

Achat en ligne : les droits du consommateur sur internet

Achat en ligne : les droits du consommateur sur internet

Achat en ligne :

et règles du e-commerce

Les relations entre e-commerçants et consommateurs sont strictement encadrées par la loi.

Quelles sont les règles applicables aux contrats de vente à distance conclus entre un professionnel et un particulier ? Comment l'acheteur d'un bien sur un site de vente en ligne peut-il exercer son droit...

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Site : https://www.lcl.com

Sac à main femme - grand choix de Sacs à main - Livraison ...

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Site : https://www.spartoo.com

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Réponses aux Questions les plus Fréquentes - les-sav.fr

Tout consommateur ou acheteur non professionnel peut bénéficier de différentes garanties, la plus courante pour tout achat en boutique étant la garantie légale de conformité. C'est une obligation légale qui stipule que tout vendeur doit livrer un bien conforme au contrat ou tel qu'annoncé en magasin ou sur son site web. À défaut de cela, le vendeur est responsable des défauts lors de...

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Site : https://les-sav.fr

Thèmes liés : achat billets d avion en ligne / acheter billet d avion en ligne / vente de billet d'avion en ligne / vente billet d avion en ligne / site web d'achat en ligne

Magasin de musique en ligne — Wikipédia

Un magasin de musique en ligne, ou plate-forme de téléchargement, est un service en ligne de vente de musique , généralement par morceau, par album ou par abonnement mensuel. Le marché de ce type de service se développa lors de la popularisation de Napster , logiciel et service créé par Shawn Fanning pour permettre l'échange de musique et qui eut un impact majeur sur le monde de l'...

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Date: 2017-12-14 07:13:41
Site : https://fr.wikipedia.org

Comment résilier son abonnement France Loisirs

Faut-il résilier France Loisirs Plus ?

France Loisirs est un Club de livres et de loisirs culturels (DVD, musique, vacances...) qui propose à ses adhérents de bénéficier de prix attractifs sur une sélection d'ouvrages et de services. Cependant, France Loisirs souffre depuis plusieurs années d'une mauvaise réputation, avec des avis défavorables, liée au contrat d'adhésion qu'il fait...

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Site : https://www.lettre-resiliation.com

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Distrimed le spécialiste du matériel ... - Materiel medical

Votre compte client > Comment me connecter à mon compte ?

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- Cliquer sur le lien "Votre compte" situé en haut à droite de la page.

- Passer la souris sur le lien "Votre compte" situé en haut à droite de la page (sans cliquer), puis cliquer sur le bouton "Identifiez-Vous" qui apparait.

Vous arrivez alors sur la page d'identification....

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Site : distrimed.com

Thèmes liés : achat mot cles internet / commande en ligne produit / vente en ligne livraison dom tom / achat d'adresse internet / comment acheter adresse internet

Magasin de musique en ligne — Wikipédia

Magasin de musique en ligne

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Un magasin de musique en ligne, ou plate-forme de téléchargement, est un service en ligne de vente de musique , généralement par morceau, par album ou par abonnement mensuel. Le marché de ce type de service se développa lors de la popularisation de Napster , logiciel et service...

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Date: 2017-12-14 07:13:41
Site : https://fr.wikipedia.org

Chaussures - grand choix de Chaussures - Livraison ...

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Site : https://www.spartoo.com

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Création de site pour photographe / Créer un site photo

Vous désirez créer un site pour photographe ?

Imaginé par un photographe, pour les photographes

Vous êtes photographe, amateur ou professionnel donnez une nouvelle dimension à votre travail, avec un site internet professionnel pour photographe. Offrez-vous les outils dont vous avez besoin pour avoir une présence efficace avec un site web pour photographe, et ainsi valoriser vos créations...

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Site : fr.photographes.com

Création de site pour photographe / Créer un site photo

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Création de site pour peintre / Créer un site peintre

Vous désirez créer un site pour peintre ?

Imaginé par un peintre, pour les peintres

Vous êtes peintre, amateur ou professionnel donnez une nouvelle dimension à votre travail, avec un site internet professionnel pour peintre. Offrez-vous les outils dont vous avez besoin pour avoir une présence efficace avec un site web pour peintre, et ainsi valoriser vos créations artistiques. ...

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Site : https://peintres.pro

Quel courtier en ligne choisir ? | LesAffaires.com

Quel courtier en ligne choisir ?

Édition du 21 Novembre 2015

583486

Par Stéphane Rolland

[Photo : iStock]

Vous cherchez le courtier à escompte qui répondra le mieux à vos besoins. Nous avons passé au crible treize courtiers par rapport à six critères de sélection généralement recherchés par les investisseurs. À vous de choisir les critères auxquels vous tenez le plus et de...

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Chaussure enfant Geox - Chaussures Spartoo

Dernières tailles

Chaussures

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Vêtements

S ( 0 cm - 35 cm )

M ( 35 cm - 40 cm )

Type de talon

J Arzach B. F

Geox : La chaussure qui respire

Fondée dans les années 90 et spécialisée dans la chaussure de ville, Geox se démarque par sa célèbre semelle en caoutchouc qui laisse le pied...

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Site : https://www.spartoo.com

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CATERPILLAR - Chaussures, Vetements, Montres, Accessoires ...

Arise

CATERPILLAR

CAT Footwear crée des collections de boots authentiques et durables pour homme, femme et enfants inspirées du Workwear. Le modèle mythique Colorado, lancé en 1991, est devenu une véritable icône de style dans les années 90 et reste une boots authentique, emblématique et plus que jamais tendance cette année !

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Conditions Générales de Vente Nocibé - CGV Nocibe

2 heures

9,95EUR - 6,95EUR pour toute commande supérieure à 60EUR

Ces délais courent à compter du jour ouvré suivant la réception du paiement. Les commandes passées et validées le Vendredi après 12h jusqu'au Lundi 12h, seront expédiées le Lundi soir.

Pour la livraison par Colissimo ou Chronopost le destinataire de la commande est invité à signer le récépissé remis par son facteur....

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Site : https://www.nocibe.fr

Thèmes liés : vente en ligne droit de retractation / modele conditions generales de vente en ligne gratuit / commande en ligne produit