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Conditions générales de vente en ligne - Alina Marti
Conditions générales de vente en ligne
Préambule et objet :
Les conditions générales qui suivent visent à définir le cadre juridique qui va s'appliquer dans les relations entre :
- la société ALINA MARTI qui édite le site www.alinamarti.com, immatriculée au RCS de Paris sous le n° de SIRET 52540336600020 , dont le siège est situé 9 bis rue Jean Baptiste Pigalle 75009 Paris, ...
Site :
https://alinamarti.com
Crédit Maritime, c'est la mer qui nous unit
Le Réseau est composé de 2 Caisses Régionales de Crédit Maritime :
Caisse Régionale du Littoral du Sud-Ouest
N° d'immatriculation auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance* (ORIAS) :07 004 775
Caisse Régionale de Méditerranée
N° d'immatriculation auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance* (ORIAS) :07 008 293
et de la...
Date: 2017-12-19 07:50:37
Site :
http://www.creditmaritime.fr
E-commerce & TVA - Belgian VAT Desk
Ces ventes en ligne se font généralement directement au départ de leur propre site web et/ou via des plateformes de vente online du type Amazon, EBay, etc.
1. Les règles TVA applicables au E-commerce
Les entreprises belges actives dans le e-commerce sont tenues de suivre des règles TVA très précises [le fameux régime dit des « ventes à distance »] qui peuvent être résumées comme...
Site :
http://www.vatdesk.be
T-shirts et vêtements personnalisés en impression et ...
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IMPRESSION
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Spécialisés dans le vêtement et l'objet à personnaliser, nous avons lancé Tunetoo en 2013 avec la volonté de devenir une marque recentrée sur l'humain. Chez Tunetoo, tous nos marquages sont réalisés dans nos locaux en France, dans la région de Bordeaux, afin de...
Site :
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Vendre Ses Créations Sur Internet: Dessins, Bijoux ...
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Saviez-vous qu'il était possible de gagner de l'argent en dessinant, de vendre ses toiles en ligne ou ses créations fait main, bref de gagner sa vie avec son hobbie et son talent : artisanat, aquarelles, bijoux...
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Les magasins DARTY sont de grandes surfaces spécialisées en électroménager, en matériel informatique et audiovisuel. Ils offrent un large choix de marques, de gammes et de produits : électroménager, TV, Hi-Fi, vidéo, téléphonie, multimédia, internet et...
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par courrier électronique : cliquez ici
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Le processus de commande se compose de trois (3) étapes successives.
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Casino en ligne légal en France : sites agréés ARJEL
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MACHINES A SOUS
Les casinos en ligne agréés en France sont actuellement autorisés à proposer seulement des jeux de cercle. Il est pour l'instant interdit de jouer de l'argent en ligne aux machines à sous et aux vidéo poker.
Notre sélection de casinos en ligne offrant des machines à sous :
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La France autorise les jeux de casino en ligne...
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