Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

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Sa réponse :

Bonjour, ...

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Artxterra | Comment vendre ses tableaux sur le web

Tous les créatifs (artistes peintres, photographes, sculpteurs, etc) viennent à se poser la question un jour ou l'autre.

Comment vendre une oeuvre sur internet ?  Quels sont les points à ne pas négliger ? Comment déclencher l'achat ?

Source : http://www.amylee.fr

Des questions auxquelles j'ai été confrontée et que je me pose encore aujourd'hui dans le but de toujours plus améliorer ma...

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Site : https://www.artxterra.com

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Section 1re. - Régularisation d'office.

   Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".

   Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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CGU | Mentions Légales - Figaro

Conditions Générales d'Utilisation

 

Société du Figaro, SAS au capital de 16.860.475 EUR, dont le siège est 14, bd Haussmann, 75009 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 542 077 755 (ci-après « Le Figaro »), édite un site d'informations générales www.lefigaro.fr , ci-après le « Site » permettant un accès à différentes...

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Date: 2018-04-19 06:49:08
Site : http://mentions-legales.lefigaro.fr

Achat de Euthyrox sans ordonnance en pharmacie en France

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Euthyrox: Comment ça marche?

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Ligne de Marseille-Saint-Charles à Vintimille (frontière ...

3 août 1859

déclare d'utilité publique le tronçon de la ligne reliant Toulon à la frontière italienne (à l'époque située sur le fleuve Var ) et rend la concession définitive [9] . Le tracé prévu passe à l'intérieur des terres dans la dépression située entre le massif des Maures et les monts de Provence, avant de longer la côte . La totalité du tracé est approuvée en 1860 et...

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Date: 2017-12-22 04:37:41
Site : https://fr.wikipedia.org

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"Artwall and Co" Vente tableau design, Décoration maison ...

Ce blog a été créé par le site de vente en ligne artwall-and-co.com dans le but de permettre à tout internaute de s'informer de façon générale du milieu artistique et plus précisément l'art contemporain, l'art abstrait, et le pop art. Nous écrirons régulièrement des articles sur les nouveautés concernant la décoration maison. Toute l'équipe vous souhaite un bon blogging et vous...

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Date: 2017-12-17 19:38:03
Site : http://artwall-and-co.blogspot.com

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20 idées de produits à vendre en ligne. | E-commerce

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Mes Liens pédagogiques - Espace BTS MUC

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Date: 2008-01-27 18:15:23
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Les factures et le e-commerce, que dit la loi

Les factures et le e-commerce, que dit la loi ?

par Romain Boyer - Il y a 6 ans

EDIT 07 décembre 2017 : le gouvernement a (enfin) publié un article sur le sujet, détaillant les mentions obligatoires ; cet article va bien plus loin mais c'est toujours intéressant de lire ce type de sources !

Attention, cet article est écrit par une personne qui n'est pas experte en droit. Je cite mes sources...

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Pépinière Botanique : la plante originale, visite jardin ...

Visite du jardin et vente en ligne et sur place

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6 manières de gagner rapidement de l'argent - wikiHow

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Trouvez différentes façons de vendre vos objets. Vous pouvez essayer de vendre ces objets à des personnes que vous connaissez, en face à face ou sur Internet. Selon le...

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