Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente en ligne exemple
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Conditions générales vente pour e-commerce GRATUIT
10/11/2017
3.57/5 (7)
La validation des conditions générales de vente est une étape incontournable de toute commande en ligne. Cela revient à signer un contrat qui engage à la fois le vendeur et l'acheteur sur les termes de la transaction.
Les conditions générales de vente, ou « conditions générales d'utilisation » sont d'autant plus importantes que les commandes par internet...
Site :
https://www.creerentreprise.fr
Conditions générales de vente — Wikipédia
Enjeux des conditions générales de vente[ modifier | modifier le code ]
Les CGV constituent les termes généraux des contrats de vente proposés par un vendeur ou un prestataire de service. Un client peut négocier certaines clauses des CGV de façon expresse ou rédiger un contrat cadre qui dérogera alors aux conditions générales de vente.
En France[ modifier | modifier le code ]
Un...
Date: 2017-12-21 12:22:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : exemple conditions generales de vente e commerce / conditions generales de vente pour site e commerce / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne
Conditions générales de vente en ligne (CGV)- Formation ...
B to B et B to C: le cadre juridique Européen
OBJECTIF
Sensibiliser les participants à la législation européenne très protectrice des consommateurs.
Permettre aux entreprises de sécuriser leurs opérations et éviter de lourdes sanctions en cas
de non respect des conditions générales de ventes en ligne (CGV).
PUBLIC
Toute entreprise, quelle que soit sa taille, qui envisage de vendre ses...
Site :
http://www.formatex.fr
Thèmes liés : vente en ligne b to c / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne / b vente en ligne
Conditions Générales d'un Site Internet - Modèle
Taille : 4 à 6 pages
Formats disponibles : Word et PDF
Option : Aide d'un avocat
Remplir le modèle (GRATUIT)
Conditions générales (de vente ou d'utilisation) d'un site internet
Ce modèle vous permet d'établir à la fois, les conditions générales d'utilisation d'un site internet et les conditions générales de vente du site, si votre activité est la vente en ligne.
Ce...
Site :
https://www.wonder.legal
Thèmes liés : modele conditions generales de vente en ligne gratuit / conditions generales de vente en ligne modele / site d vente en ligne / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne
Les CGV d'un site e-commerce - Le coin des entrepreneurs
Index » La gestion d'entreprise » Informatique et web » Rédiger les conditions générales de vente (CGV) d'un site e-commerce
Rédiger les conditions générales de vente (CGV) d'un site e-commerce
Publié le 5 juillet 2016 dans la thématique Informatique et web - Dernière mise à jour le 13 février 2018
La rédaction des conditions générales de vente (CGV) d'un site e-commerce est...
Les conditions générales de vente pour un auto-entrepreneur
Quel que soit son domaine d'activité - fourniture de biens ou prestation de services - la nature de son statut - commerçant, artisan ou libéral - et le type de clientèle à laquelle il s'adresse - professionnels ou consommateurs - l'auto-entrepreneur est un professionnel comme un autre au regard de la loi. Dans ces conditions, il est soumis aux mêmes obligations en matière de rédaction, de...
Site :
https://www.legalplace.fr
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Conditions de vente en ligne - Belgique → Cantons de l‘Est
Conditions de vente en ligne
Conditions générales de vente en ligne
1. Identification du vendeur
Agence du tourisme de l'Est de la Belgique, fondation d'utilité publique, ci-après « ATEB»
Hauptstrasse, 54
E-mail :
2. Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente sont applicables aux contrats de vente en ligne conclus via le site www.ostbelgien.eu entre le vendeur...
Site :
https://www.ostbelgien.eu
Conditions générales de vente - USM
Accueil / Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Conditions générales de ventes et de livraison pour la boutique en ligne USM
USM U. Schärer Söhne AG, Münsingen
1. Généralités
Les présentes conditions générales de vente et de livraison sont applicables pour la vente et la livraison des produits par la société anonyme USM U. Schärer Söhne AG à des clients...
Site :
https://www.usm.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne suisse / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne / vente en ligne livraison internationale / vente en ligne livraison
Rédiger les CGV (conditions générales de vente) de son e ...
Pour tout e-commerce, il est conseillé dès le début de l'activité de s'intéresser à la problématique des CGV (conditions générales de vente). Cependant, c'est une thématique qui est mal maitrisée par les professionnels. C'est pourquoi, dans cet article nous vous expliquons toutes les choses à savoir pour rédiger les CGV de son site e-commerce.
Sommaire
Les CGV c'est quoi ?
Les...
Date: 2017-12-22 14:05:00
Site :
http://www.cgv-pro.fr
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Peut-on TOUT vendre sur Internet - agence web et ...
Peut-on TOUT vendre sur Internet ?
Peut-on TOUT vendre sur Internet ?
La question est posée : Peut-on tout vendre sur Internet. Mais qu'en est-il réellement, légalement, physiquement, stratégiquement ?
Si la question est simple il faut néanmoins attirer l'attention des futurs e-commerçants sur la différence entre « pouvoir légalement vendre sur Internet » et « pouvoir physiquement...
Site :
https://www.web-solution-way.com
Vente en ligne - Modèle de conditions générales de vente ...
Whatsapp Whatsapp
Les conditions générales de vente en ligne résument les clauses du contrat passé que le client passe avec le site de e-commerce. Celui-ci les propose à ses clients qui les acceptent avant de passer commande. Elles doivent donc être cohérentes avec l'activité du site Internet qu'elles régissent. Et par ailleurs, elles doivent aussi se conformer à un certain nombre de...
Les Conditions Générales de Vente (CGV) de sites E ...
à partir de 360EUR TTC
Dépôt de marque FR
Délai de 10 jours
Protection de 10 ans
CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.
Les Conditions Générales de Vente (CGV) de sites E-commerce à l'international
Publié le 26/02/2012 par cgv-expert , vu 17298 fois, catégorie : Sites...
Site :
http://www.cgv-expert.fr
Comment créer un site de vente en ligne pour faire du e ...
5 En conclusion sur votre boutique en ligne
Étude de marché pour la création d'un site de vente en ligne
Avant de vous lancer, regardez ce qui se fait déjà en matière de sites de vente en ligne. Pouvez-vous proposer un nouveau produit qui n'existe pas encore, ou le faire de manière différente, par exemple, proposer un prix plus intéressant ? Ou pouvez-vous vous spécialiser dans un...
Site :
https://www.journalducm.com
Créer son site de vente en ligne : comment faire ? | Exploseo
Guide gratuit pragmatique écrit par des experts du digital. Découvrez comment Créer, Optimiser et Rentabiliser.
Vous souhaitez accélérer votre croissance digitale ?
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Exploseo vous accompagne dans la Création web, l'Acquisition de clients et la Conversion en définissant une stratégie ROIste.
Il est possible de créer son site de vente...
Site :
https://www.exploseo.fr
Bordures de Voiries et Jardins en pierre naturelle ...
Arrivage en cours
En vente en Ligne
* L'achat sur notre site implique l'acceptation des conditions générales de vente . Vous retrouverez des exemples de ...
Date: 2016-12-03 07:57:50
Site :
http://www.pierreetsol.com
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+ Palissade en Pierre - PIERRE et SOL : Fournisseur online ...
Arrivage en cours
En vente en Ligne
* L'achat sur notre site implique l'acceptation des conditions générales de vente . Vous retrouverez des exemples de ...
Date: 2016-12-03 07:58:28
Site :
http://www.pierreetsol.com
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Dalle en Travertin d'origine Italie, Turquie,.... pour ...
Arrivage en cours
En vente en Ligne
* L'achat sur notre site implique l'acceptation des conditions générales de vente . Vous retrouverez des exemples de ...
Date: 2016-12-03 07:58:10
Site :
http://www.pierreetsol.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne exemple / site de achat et vente en ligne / conditions generales de vente en ligne / site de vente en ligne d'art / site d vente en ligne
CGV Pro : le site sur les conditions générales de vente
UN SITE SUR LES CGV ET LE DROIT SUR INTERNET
Les CGV ou conditions générales de vente
Les CGV ou conditions générales de vente sont indispensables pour tout cybermarchand ou entrepreneur du web qui souhaitent contracter avec des particuliers ou d'autres entreprises. Elles doivent êtres soignées et personnalisées par un avocat pour éviter tout problème juridique et toute contestation....
Date: 2017-12-22 06:14:33
Site :
http://www.cgv-pro.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne modele / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne / comment faire un site internet de vente en ligne / comment faire un site de vente sur internet
Dalle en Pierre Blanche ou de Bourgogne d'origine france ...
Arrivage en cours
En vente en Ligne
* L'achat sur notre site implique l'acceptation des conditions générales de vente . Vous retrouverez des exemples de ...
Date: 2016-12-03 07:58:12
Site :
http://www.pierreetsol.com
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Vendre sur internet | AFE, Agence France Entrepreneur
Les associations professionnelles
Obligations pour les sites e-commerce
Les sites de e-commerce sont tenus d'afficher des informations obligatoires et ont des obligations vis-à-vis de leurs clients.
Affichages obligatoires
Informations concernant le vendeur
les nom et prénoms du cybervendeur (dénomination sociale s'il s'agit d'une personne morale),
l'adresse postale de l'établissement,...
Site :
https://www.afecreation.fr
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Calculer ses points Weight Watchers - Ligne en ligne
Calculer ses points Weight Watchers
mis à jour par L'équipe Ligne en Ligne le
09/06/2016
Comment calculer son nombre de points quotidien Weight Watchers ?
Cette méthode de calcul correspond à la méthode Weight Watchers de 2012 à 2015. Un nouveau barême, lié à la méthode Feel Good de Weight Watchers, a été mis en place fin 2015. Il n'est pas disponible pour le moment.
Voici un...
Conditions générales de vente - Creativ'Hobby - Créateur ...
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Société
SAS Creativ'Hobby, 471 Impasse Jacques Daguerrre 82000 Montauban
au Capital Social de 1.000EUR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montauban sous le numéro 828943738.
Ci-après le « Vendeur » ou la « Société » d'une part, et la personne physique ou morale procédant à l'achat de produits...
Site :
https://www.creativhobby.com
Conditions générales de vente - VENTE EN LIGNE - CHARGEUR
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - VENTE EN LIGNE
SAS CHARGEUR PLUS ®
ZAC de BELLE AIR, 2 rue Pythagore
17440 AYTRE
Tel : + 33 5 4656 18 88
Fax : 05.46.42.28.45
Email : contact@chargeurplus.fr
ARTICLE 1 - Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par la SAS CHARGER PLUS (« le Vendeur ») auprès...
Site :
https://www.chargeurplus.com
Bicyclettes de Hull
Acceptation des conditions
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les commandes passées sur le site internet www.bicyclettesdehull.com. La validation de la commande d'un produit proposé sur le site www.bicyclettesdehull.com implique l'acceptation expresse de votre part des présentes conditions générales de vente, sans que cette acceptation nécessite...
Site :
http://www.bicyclettesdehull.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne / site web d'achat en ligne / vente site web sur internet / site web achat en ligne
Legislation e-commerce et boutique en ligne - wifeo.com
La législation d'une boutique en ligne
<
Créer une boutique en ligne s'apparente à ouvrir un commerce de vente à distance (VAD). Vous devez respecter les lois liées à la vente par correspondance, avec en plus les lois concernant les sites Internet. A cela, il faut ajouter vos obligations vis-à-vis de la chambre du commerce et des impôts.
Nul n'est sensé ignorer la loi. Voici...
Site :
http://www.wifeo.com
FAQ - oncf-voyages.ma
toujours à votre écoute
1. Qui peut acheter un billet via le site web?
Pour utiliser le site internet de l'ONCF, vous devez être capable juridiquement de contracter et utiliser ce Site conformément aux Conditions Générales de vente et d'utilisation.
2. Que puis-je acheter sur le site www.ONCF-Voyage.ma?
Actuellement, le site propose les billets Rail plein tarif 1ère classe avec...
Site :
https://www.oncf-voyages.ma
Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
23/08/2017
Les conditions générales de vente (CGV) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
Conditions Générales de Vente - ILLICADO
Accueil >
Conditions Générales de Vente
Offrez illicado, offrez le choix grâce à notre carte cadeau dépensable au centime d'euro près chez plus de 50 enseignes disponibles en magasin, sur internet mais aussi par téléphone!
Conditions générales de vente des cartes illicado aux particuliers
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre la société SYNEDIS, SAS au...
Site :
http://www.illicado.com
Thèmes liés : achat de carte cadeau en ligne / conditions generales de vente pour site e commerce / exemple conditions generales de vente e commerce / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne
le site internet - Citylocker
Champ d'application des CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s`appliquent, sans restriction ni réserve à l`ensemble des ventes conclues par City Locker (« le Prestataire ») auprès d'un acheteur (« le Client »), sur le site www.city-locker.com désirant acquérir les services proposés à la vente par le Prestataire (« les Services »). Elles...
Site :
http://www.citylocker.fr
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Conditions générales de vente ACCOR S.A.
14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Site :
https://www.accorhotels.com
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Conditions générales de vente ACCOR S.A. - ibis.com
14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Site :
http://www.ibis.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne / site d vente en ligne
Conditions générales de vente et d'utilisation - FFBB Store
> Nos Garanties > Conditions générales de vente et d'utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALE DE VENTE ET D'UTILISATION
1. Préambule
Toute commande passée sur le site www.ffbbstore.com , sera soumise aux présentes conditions générales de vente.
Celles-ci ont pour objet de définir le régime des ventes et les droits et obligations qui en découlent, notamment les conditions de commande, de...
Site :
http://www.ffbbstore.com
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Conditions générales de vente de la boutique en ligne ...
Conditions générales de vente de la boutique en ligne
Préambule
Les sites amdistrib.com et rosti-france.com son la propriété de la Société ROSTI France en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.
Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont...
Site :
http://www.rosti-france.com
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Conditions de vente en ligne des billets - Croatia Bus
Conditions de vente en ligne
Conditions de vente en ligne
Termes et conditions de vente en ligne des billets d'autobus
Catégorie: Croatia Bus d.d. Créé le lundi, 1 Décembre 2014
1. Champ d'application
Ces termes et conditions se appliquent pour la vente en ligne des billets sur la boutique de billets de Croatia bus croatiabus.getbybus.com. Les termes sont une partie intégrante de la version...
Site :
https://croatiabus.getbybus.com
Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...
Conditions générales de vente et d'abonnement
PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.
Ce site est édité par l'Institut national de la...
Site :
60millions-mag.com
Conditions générales de vente | Cairn.info
Accueil Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive à l'offre numérique de la société anonyme CAIRN ayant son siège social 58/60, rue des Champs, B-4020 LIÈGE (Belgique) N°BCE: 873.856.568, agissant en tant que diffuseur numérique et en tant que mandataire de certains éditeurs et toute...
Site :
http://www.cairn.info
Thèmes liés : site d'achat en ligne materiel informatique / meilleur site d'achat informatique en ligne / site d'achat informatique en ligne / sites d achat en ligne / achat d'informatique en ligne
Conditions générales de vente - La boutique Chronopost
Le présent site Internet http://boutique.chronopost.fr (le Site) est édité par la société CHRONOPOST, Société par Actions Simplifiée au capital de 32 632 00 Euros, immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 383 960 135, et dont le siège social est situé 3, Avenue Gallieni à Gentilly (94250) (ci-après "CHRONOPOST").
PREAMBULE
Les présentes Conditions...
Site :
https://boutique.chronopost.fr
Produits | Marie Marot
LE BON MARCHÉ 24 Rue de Sèvres - 75007 Paris
L'EXCEPTION 24 rue Berger - 75001 Paris
JOSEPH 17 Rue Auguste Comte, 69002 Lyon
CHEZ MAMAN 16 Rue de la Croix de Fer, 76000 Rouen
BOUTIQUE DUCHATEL 48 Avenue Edouard VII, 64200 Biarritz
JOGGING 103 Rue Paradis, 13006 Marseille - 04 91 81 44 94
BLISS 31 Rue du Maréchal Leclerc, 35800 Dinard - 02 99 40 56 16
ADDICT 14 Avenue de Verdun,...
Site :
http://mariemarot.com
Sudpresse.be - Conditions générales de vente
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0464.786.980, ci-après « l'Entreprise » et,...
Site :
http://num.sudinfo.be
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne belgique / conditions generales de vente en ligne / livraison dans l achat en ligne / site de vente d'ordinateur en ligne
Conditions générales de vente - Lalibrairie.com
La boutique en ligne du site lalibrairie.com a été mise en place par la Générale Librest, exploitant de ce site, qui, à ce titre, en gère l'ensemble des contenus.
Il est destiné à des clients internautes, personnes morales et physiques, nommés dans ces CGV « consommateurs » et leur permet de commander en ligne les produits présentés.
Pour le consommateur résidant en France...
Site :
https://www.lalibrairie.com
Centre Européen des Consommateurs France: Achat d'un ...
Conseils avant d'acheter
Achat d'un véhicule sur internet
Une offre de véhicule alléchante sur internet ? Séduisante, cette nouvelle façon de faire ses achats nécessite des précautions pour éviter les escroqueries.
Mise à jour : Oct 2014
Prenez vos précautions !
Vérifiez que le site indique bien toutes les informations relatives à l'identité du vendeur (nom de la société et du gérant, coordonnées du siège, numéro de téléphone...). N'hésitez pas à compléter vos informations par l'intermédiaire d'autres sites ou auprès...
Site :
https://www.europe-consommateurs.eu
Thèmes liés : sites de vente et d achat / site internet d'achat en ligne / conditions generales de vente en ligne exemple / site d'annonce de vente en ligne / sites d achat en ligne
E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré
E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré
E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré
9 juin 2016
Que l'on soit fabricant, importateur, distributeur, distributeur en ligne, il est important de savoir que le e-commerce des produits de beauté, d'hygiène et de cosmétiques est particulièrement réglementé en France.
Qu'est-ce qu'un cosmétique ?
Le législateur en France...
Site :
https://editioneo.com
Conditions générales de vente - lidl-shop.be
ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION - IDENTITE DE L'ENTREPRISE
Ces conditions générales s'appliquent à toutes les transactions en ligne effectuées entre Lidl Belgium GmbH & Co KG dont le siège social est établi à 74172 Neckarsulm (République fédérale d'Allemagne) Stiftsbergstrasse 1 et qui possède une succursale en Belgique à 9820 Merelbeke, Guldensporenpark 90 blok J, inscrite à la...
Site :
https://www.lidl-shop.be
Achat en ligne - Whirlpool France
Le paiement de la commande se fait uniquement en ligne par paiement sécurisé.
LIVRAISON :
La livraison ne sera effectuée qu'en France métropolitaine et Corse et qu'après règlement sécurisé en ligne sur le site. Le délai normal de livraison est de 6 jours ouvrés à compter de la validation de la commande. Celle-ci s'effectue par colis postal au domicile du Client.
Les Produits seront...
Site :
http://www.whirlpool.fr
Conditions générales de vente - Yves Rocher
Mise en ligne le 14/06/2016
Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.yves-rocher.fr et vpci.yves-rocher.fr pour les commandes depuis notre rubrique « OFFRE COURRIER » (ci-après dénommés le "Site"). Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de...
Site :
https://www.yves-rocher.fr
Résultats pour créer son site de vente ... - achats-net.com
Créer un site internet: beau, facile et GRATUIT avec WebSelf!
Nos partenaires Marque blanche. WebSelf est un éditeur en ligne qui permet de créer son site internet aisément. Aucune connaissance en programmation n'est' nécessaire à la création de votre site internet. Découvrez comment créer un site internet gratuitement en 3 étapes faciles.
Ouvrir un e-commerce, comment se lancer?
Entre...
Site :
http://www.achats-net.com
Conditions générales de vente - daxon.fr
Rechercher une marque, un article ou une référence
Accueil >Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Le présent site Internet https://www.daxon.fr (le « Site Internet ») est édité par la société MOVITEX, Société par Actions Simplifiée au capital de 41.172.646 Euros, dont le siège social est situé 5, rue des Précurseurs, 59650 Villeneuve d'Ascq, ...
Site :
https://www.daxon.fr
Conditions générales de vente - Celio France
parkas et blousons : -30%
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions régissent exclusivement les ventes de Produits de prêt-à-porter masculin et d'accessoires entre CELIO France SAS au capital de 8 153 904 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le Numéro 313 334 856 dont le siège est situé 21 rue Blanqui 93 406 Saint Ouen, ci-après «...
Site :
https://www.celio.com
Lesoir.be - Conditions générales de vente
Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier.
POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :
o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client
o Pour les...
Site :
http://pdf.lesoir.be
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne belgique / conditions generales de vente en ligne / livraison dans l achat en ligne / site de vente d'ordinateur en ligne
Importation et vente en ligne de cosmétiques coréens : Ma ...
Produit a été ajouté à votre panier
Quantité
Il y a 0 produits dans votre panier. Il ya 1 article dans votre panier.
Total des produits (TTC).
Expédition totale (TTC). À définir
Total (TTC).
Poursuivre les achats Passer commande
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Site :
https://www.mabbcreme.fr