Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente en ligne type
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – SAMSUNG SHOP
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - SAMSUNG SHOP
Version mise à jour : Juillet 2017
SEF ou Nous : Samsung Electronics France, S.A.S au capital de 27 000 000 euros - 1 Rue Fructidor - 93 400 Saint-Ouen - RCS Bobigny B 334 367 497.
Vous : Toute personne physique majeure commandant des Produits sur le Site.
CGV : Les présentes Conditions Générales de Vente ou, le cas échéant, celles de nos...
Site :
samsung.com
Service Homologation
La poids total des fichiers excède 7 Mo.
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Mentions légales
CONDITIONS GENERALES DE VENTE RELATIVES A L'HOMOLOGATION DE VEHICULES DES MARQUES FIAT, ALFA ROMEO, LANCIA, FIAT PROFESSIONAL, ABARTH, CHRYSLER, JEEP ET DODGE
PREAMBULE
La société FCA France, Société Anonyme au capital de 235 480 520 EUR, dont le siège social est sis 6 rue Copernic-Trappes 78083 Yvelines Cedex 9- RCS...
Site :
http://www.homologationfiatgroup.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne france / vente en ligne vehicule d'occasion / site de vente d'objet d'occasion en ligne / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion france
Wind Spots, le vent en temps réel
Lors de votre visite sur le site Internet de Windspots.com ou de vip.windspots.com, des informations à caractère général sont automatiquement collectées (indépendamment de votre enregistrement sur ce site Internet). Ces informations ne sont pas utilisées en tant que données personnelles. Les serveurs Web stockent les données suivantes par défaut : le nom de votre fournisseur de services...
Site :
http://www.windspots.com
Vos courses en ligne avec Carrefour Livraison
Ce téléchargement est bien sûr gratuit, sans engagement et entièrement légal.
Bonnes courses avec Carrefour
Merci de valider les CGU Pikit
MENTIONS LEGALES
Editeur : Le Service et l'Application Carrefour Drive sont édités par la société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée locataire gérant au capital de 6.922.200 euros, dont le siège social se situe 1 rue Jean...
Site :
courses.carrefour.fr
Questions / Réponses : Viniphile, vente de vin en ligne ...
1. Mon compte
Pourquoi créer un compte ?
Votre compte Viniphile nous permet d'avoir toutes les informations utiles pour le traitement de vos commandes. Il vous permet également de suivre vos commandes, d'ajouter ou de modifier une adresse, d'accéder à vos informations personnelles, et de vous abonner à nos newsletters pour profiter de nos offres spéciales internet.
Comment créer mon compte...
Site :
http://www.viniphile.fr
Thèmes liés : site d'achat securise sur internet / site internet d'achat en ligne / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne
« Store banne : acheter sur un site de vente en ligne et ...
« Store banne : acheter sur un site de vente en ligne et poser soi-même »
Email : abc_bernardhermann-at-orang_abc - Posté le : 08-01-2012
Titre : Store banne : acheter sur un site de vente en ligne et poser soi-même
Bonjour,
Je découvre ce forum très riche en info et conseils, et j'aurais des questions à vous soumettre :
1.) Je souhaite installer par moi-même un store banne coffre...
Conditions générales d'utilisation et de vente du ... - IGN
Accueil / Conditions générales d'utilisation et de vente du site professionnels.ign.fr
LIENS RAPIDES
Entreprises
Message d'erreur
Notice: MemcachePool::set(): Server ecommerce1 (tcp 11211, udp 0) failed with: SERVER_ERROR object too large for cache (3) in dmemcache_set() (line 44 of /ign/applications/ecommerce/espace-pro/profiles/ign/modules/contrib/memcache/dmemcache.inc).
Conditions...
Date: 2017-12-22 08:51:32
Site :
http://professionnels.ign.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / utilisation d'internet et du commerce electronique par les particuliers / site de mise en vente d'objet / site d vente en ligne / conditions generales de vente en ligne type
Guide du vendeur e-commerce - PDF - docplayer.fr
Guide du vendeur e-commerce
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3 Édition 2015 Le présent guide a vocation à s adresser principalement aux artisans et professions libérales dans leurs relations avec les prestataires de services de plus en plus nombreux dans le domaine des nouvelles technologies de l information et de la communication. Ces entreprises ne disposent généralement pas des outils juridiques et technologiques...
Site :
http://docplayer.fr
Contrat de vente en ligne : Check-list des mentions ...
Contrat de vente en ligne : Check-list des mentions légales sur le site d'e-commerce
26 Mai 2014
Partager l'article :
Le volet VI "Pratiques du marché et protection du consommateur" du nouveau code belge de droit économique est entré en vigueur le 31 mai 2014.
Il comprend de nouvelles règles concernant notamment l'information précontractuelle que l'e-commerçant doit fournir au consommateur...
Site :
https://www.retis.be
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
opodo.fr
Conditions de vente - L’Occitane France
Conditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2017-12-22 06:36:00
Site :
https://fr.loccitane.com
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
Liens vers d'autres sites Web
Autres termes et conditions applicables
Loi applicable et juridiction compétente
ANNEXE 1 - VOLS
ANNEXE 3 - PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS
Mise à jour - Octobre 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'utiliser le site de Vacaciones eDreams (ci-après le Site) et de procéder à une réservation. Lorsque vous...
Site :
govoyages.com
Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.
PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)
1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ
Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.
à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...
Site :
https://www.decathlon.be
E-commerce : les conditions de validité et d’opposabilité ...
Nous rappelons ci-après les règles applicables aux contrats conclus en ligne, dans une relation B-to-C et plus particulièrement la procédure de contractualisation et les conditions d'opposabilité du contrat aux parties.
1. La conclusion du contrat de vente en ligne
1.1 L'offre de vente et l'information sur les produits ou services
Sur un site marchand, la description des produits...
Site :
https://dwavocat.blogspot.com
Transport de colis entre particuliers | Jwebi
25. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.
26. Entrée en vigueur
Les présentes conditions...
Site :
https://jwebi.com
Conditions générales de vente | La Redoute
et compétence juridictionnelle
Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...
Site :
laredoute.fr
Conditions générales de vente | La Redoute
et compétence juridictionnelle
Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...
Site :
laredoute.fr
Guide, Comment acheter aux enchères en salle des ventes ...
Guide, Comment acheter aux enchères en salle des ventes ?
par Pierre » 04 Aoû 2010, 21:43
Acheter aux enchères nécessite un certain savoir-faire, mais, quels que soient le lieu ou l'opérateur choisi librement, la manière de s'y prendre reste la même, ce qui rend les choses plus faciles.
Comment choisir une maison de ventes aux enchères ?
Les maisons de ventes aux enchères, appelées...
Matmut - Conseils assurance : acheter sur Internet
Nous contacter
Le commerce en ligne ne connaît pas la crise : plus de 35,5 millions de cyberacheteurs en 2016, soit 78,3 % des Internautes ! *
Si le e-commerce comporte de nombreux avantages - rapidité, choix, prix, disponibilité 24 h/24 et 7 j/7 - attention toutefois aux mauvaises surprises.
Quelques règles à suivre pour acheter en toute sécurité :
Avant l'engagement
Qu'il s'agisse de la...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne / vente en ligne droit de retractation
Conditions générales de vente - Le Monde.fr
13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...
Site :
moncompte.lemonde.fr
Infos Legales - AIR GUYANE Vols intérieurs Guyane ...
Conditions Générales de Vente et de Transport
Définitions
Accompagnant désigne toute personne accompagnant le PHMR (personnes handicapées et à mobilité réduite) lors de son transport. Cette personne doit être une personne adulte, civilement responsable, n'ayant pas la charge d'un enfant de moins de 12 ans pendant le voyage prévu, et capable de subvenir aux besoins du PHMR dont elle a la...
Site :
http://www.airguyane.com
Créer une entreprise E-commerce - Le coin des entrepreneurs
Fiscalité et comptabilité de l'entreprise e-commerce
Se lancer dans le e-commerce : les points importants
Pour augmenter ses chances de réussite sur un projet e-commerce, il y a plusieurs facteurs clés à considérer :
L'aspect du site, son ergonomie et ses fonctionnalités. C'est un paramètre essentiel au niveau du taux de conversion : le site doit inspirer confiance et être...
Billet avion pas cher Tunisie : Billet avion Tunisie ...
5.1
L'unité de compte est le Mile.
Le Mile est l'unité de mesure universelle des distances aériennes et est, par extension, l´unité utilisée par la majorité des programmes de fidélité des compagnies aériennes.
Les Miles ne peuvent être ni convertis en argent comptant, ni vendus. Tunisair se réserve le droit de poursuivre légalement toute manipulation frauduleuse du compte miles d'un...
Site :
http://www.tunisair.com
Thèmes liés : achat billet d'avion en ligne tunisair / point vente site web / vente de billet d'avion en ligne / vente billet d avion en ligne / conditions generales de vente en ligne type
CGV : Le contrat de vente en ligne
à partir de 360EUR TTC
Dépôt de marque FR
Délai de 10 jours
Protection de 10 ans
CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.
CGV : Le contrat de vente en ligne
Publié le 26/02/2012 par cgv-expert , vu 21044 fois, catégorie : Sites Ecommerce
qu'est ce que le contrat de vente en ligne
Le...
Site :
http://www.cgv-expert.fr
Thèmes liés : contrat de vente en ligne / site d vente en ligne / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / commerce electronique et vente en ligne / site internet de vente en ligne
Conditions générales de vente - CGV Le Monde
12. Dispositions générales
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses sites www.lemonde.fr ,...
Site :
moncompte.lemonde.fr
Vente en ligne : loi applicable aux CGV et aux données
Alain Bensoussan Avocats 25/08/2016 Actualités , Articles , Droits des personnes , Informatique et libertés , Publication
Un site peut-il imposer comme loi applicable une loi moins favorable que celle du pays de résidence du consommateur ?
La Cour de Justice de l'Union européenne a rendu le 28 juillet 2016 une décision à l'encontre d'un géant de la vente en ligne.
Société...
Site :
https://www.alain-bensoussan.com
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / site d vente en ligne / creer un site de vente en ligne loi / site de vente en ligne e commerce / creer un site internet de vente en ligne
Lexique des enchères | interencheres.com
Fourchette encadrant à titre indicatif le prix attendu lors du passage de l'objet aux enchères.
Etude de commissaire-priseur judiciaire :
Office du commissaire-priseur judiciaire. Pour les commissaires-priseurs volontaires, on parle plutôt de maisons de ventes, voire d'OVV (opérateurs de ventes volontaires) selon le type de structure. Les mots « Hôtel des Ventes » désignent...
Site :
http://www.interencheres.com
Mémorandum D17-1-10 - Codage des documents de déclaration ...
Codage des documents de déclaration en détail des douanes
Mémorandum D17-1-10
Ce document est disponible en format PDF (16,7 Mo) [ aide sur les fichiers PDF ]
En résumé
1. Dans l'attente de sa révision complète pour assurer la conformité à la norme sur l'accessibilité du Web, ce mémorandum aété partiellement mis à jour pour introduire le code de pays temporaire XK pour les...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Thèmes liés : vente en ligne d'objet design / vente d'objet en ligne / vente d objet en ligne / conditions generales de vente en ligne type / vente en ligne droit applicable
Velo de route - Achat & Vente vélo de route en ligne
Accessoire de freinage
Achat et vente en ligne de vélo de route
Nous proposons dans ce rayon de nombreuses références en matière de vélo de route. Qu'il s'agisse de vélos complets, cadres, transmission, périphériques ou système de freinage, notre boutique vélo a à coeur de vous aiguiller vers le produit qui correspondra à votre besoin. Situés à Richwiller (en Alsace), nous avons créé cette boutique pour qu'elle puisse répondre aux demandes de tous les amateurs de vélo de route de France.
Nos produits sont soigneusement sélectionnés. Seules les meilleures références sont présentes et disponibles à l'achat. La...
Site :
https://www.univers-velo.fr
Thèmes liés : vente en ligne equipement velo / vente d accessoire en ligne / achat en ligne equipement velo / vente accessoire ligne / creer un magasin de vente en ligne
Estimation immobilière en ligne: estimer votre bien avec ...
Conditions générales de vente d'Immoprice.be
Vous vous apprêtez à passer une commande sur
www.immoprice.be (le « Site »). Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions ») décrivent les prestations disponibles sur le Site ainsi que les droits et obligations de ses utilisateurs. En passant commande sur le Site, vous déclarez avoir pris connaissance et accepter ces...
Site :
https://www.immoprice.be
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / sites de vente et d achat / conditions generales de vente en ligne belgique / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne
Sécurité des paiements - Maroc Telecommerce
Cette page présente des réponses à toutes les questions que vous vous posez lors d'un paiement en ligne. S i vous avez besoin de plus de précisions, n'hésitez pas à contacter le service support clients.
1 - Comment payer en ligne ?
Votre carte contient 3 informations vous permettant de payer en ligne.
Mentionnez votre type de carte (Visa, Mastercard, CMI, Discover, ...)
Saisissez...
Librairie en ligne, papeterie en ligne | Vente fournitures ...
2,50 EUR au lieu de 3,00 EUR
Ventes de fournitures scolaires et de livres en ligne
Notre papeterie librairie en ligne regroupe des gammes de fournitures scolaires et de bureau (cahiers, carnets, crayons papier, stylos, marqueurs, effaceurs, gommes, protège-livres, .... ) ainsi que des rayons consacrés aux livres de tous types (romans; bandes desssinées, mangas, ouvrages...
Site :
http://www.crea-livres.com
Thèmes liés : vente en ligne fourniture de bureau / librairie papeterie vente en ligne / vente en ligne fourniture / vente ligne ouvrage et livre / livre vente et achat ligne
Vendre sur internet, oui ! Mais quoi ? Comment ? Ou ...
blog ecommerce » Vendre sur internet, oui ! Mais quoi ? Comment ? Ou ?
Vendre sur internet, oui ! Mais quoi ? Comment ? Ou ?
Vendre sur internet, cela fait maintenant plusieurs années que vous y pensez. Vendre en ligne, c'est se donner une chance de gagner de l'argent sur internet: votre ticket pour l'entrepreneuriat, la liberté de quitter votre travail et de vous mettre à votre...
Site :
joptimisemonsite.fr
Vendre sur internet, oui ! Mais quoi ? Comment ? Ou
blog ecommerce » Vendre sur internet, oui ! Mais quoi ? Comment ? Ou ?
Vendre sur internet, oui ! Mais quoi ? Comment ? Ou ?
Vendre sur internet, cela fait maintenant plusieurs années que vous y pensez. Vendre en ligne, c'est se donner une chance de gagner de l'argent sur internet: votre ticket pour l'entrepreneuriat, la liberté de quitter votre travail et de vous mettre à votre...
Site :
joptimisemonsite.fr
Conditions Générales de Ventes - eDreams
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site d'eDreams (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions générales. Tous les courriers concernant votre réservation doivent être envoyés à Vacaciones eDreams, Passeig de la Zona Franca, 191-205,...
Site :
edreams.fr
Les conditions générales de vente | Blancheporte
Le présent site est édité par la Société CIVAD S.A.S au Capital 26 986 232 euros immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro B.321 008 013 CCP Lille 5678S026.
Nº d'identification à la TVA intra-communautaire : FR 00 32 100 80 13
Siège social : sis 22 rue de la Blanche Porte, 59200 TOURCOING.
Contact : pour toute demande concernant un produit ou service, pour toutes...
Site :
https://www.blancheporte.fr
Comment créer une boutique en ligne : guide pour débutant ...
Blog
BASE DE CONNAISSANCE
tout ce qu'il faut pour bien débuter avec Wordpress, le référencement et choisir le bon outil pour créer un site
Search for:
By Karine
lundi, juin 12th, 2017
Si vous envisagez d'ouvrir votre boutique en ligne, ce guide est fait pour vous. Suivez-le pour apprendre les astuces et les particularités de ventes en ligne. Voici à votre attention des sites pareils. Dans...
Site :
https://www.creerunsite.net
Cartes Cadeaux - Apple (BE)
Cartes Cadeaux
Cartes Cadeaux Apple Facile à offrir. Géniale à recevoir.
Offrez à vos proches une Carte Cadeau Apple Store et ils pourront choisir des produits ou accessoires Apple dans n'importe quel Apple Store, sur Apple.com ou par téléphone au 0800 93932. Faites votre choix parmi de nombreux thèmes et montants pour offrir le cadeau idéal.
Cartes cadeaux Apple Store par...
Date: 2018-04-19 07:29:42
Site :
https://www.apple.com
Thèmes liés : achat de carte cadeau en ligne / livraison dans l achat en ligne / conditions generales de vente en ligne belgique / sites d achat en ligne / boutique d'achat en ligne
Conditions générales de vente - Ocarina Music Player
« Sindbad »: est la société Sindbad srl qui vend à travers le site ocarinaplayer.com les produits « Ocarina »;
« Produits »: sont les produits qui font partie du catalogue en ligne sur le site ocarinaplayer.com
« Client »: est l'acheteur de produits qui couvre la capacité des consommateurs, ce qui signifie les personnes physiques et morales qui achètent et agissant à des fins...
Site :
http://www.ocarinaplayer.com
La rétractation suite à un achat - VosLitiges
Si vous vous trouvez dans ce cadre (achat sur internet, sur catalogue, etc.), vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours. Toutefois, tous les produits ne sont pas concernés par cette disposition. En sont exclus, notamment, les CDs et DVDs déballés, les magazines, les denrées périssables, les prestations liées au voyage comme les billets d'avion ou les nuits d'hôtel ou encore...
Date: 2017-12-22 06:35:32
Site :
https://www.juritravail.com
Thèmes liés : achat billet avion en ligne delai retractation / achat internet delai retractation / conditions generales de vente en ligne type / achat de billet d'avion sur internet / conditions generales de vente en ligne
Vente en ligne : comment être sûr de recevoir le paiement ...
» Vente en ligne : comment être sûr de recevoir le paiement ?
Vente en ligne : comment être sûr de recevoir le paiement ?
Alexandre Vatimbella
| Le 07/08/2014 à 14h06
La vente en ligne d'un objet permet de le proposer au plus grand nombre d'acquéreurs potentiels. Encore faut-il être sûr de recevoir ensuite le règlement. Nos conseils.
Deux types de problèmes se retrouvent au centre...
Date: 2017-12-22 06:33:07
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : vente d'objet en ligne / vente d objet en ligne / comment faire un site de vente en ligne / site d vente en ligne / site de vente en ligne etranger pas cher
Guide des ventes privées Free : caractéristiques et ...
Free
Guide des ventes privées Free : caractéristiques et conditions d'accès
Free propose régulièrement des offres flash sur ses forfaits internet et mobile. Destinées aux non-abonnés de la marque, ces offres permettent de faire d'importantes économies. Elles sont accessibles via des ventes privées diffusées sur internet et peuvent permettre de gagner plusieurs dizaines d'euros sur ses...
Site :
https://selectra.info
Thèmes liés : comment faire un site de vente privee / meilleur site de vente privee en ligne / liste de site de vente privee en ligne / liste vente privee ligne / vente privee en ligne
Conditions Générales de Vente - ecommerce.apple.com
Compte no. 46352240
SWIFT CODE: BOFACATT
Si le représentant de votre banque a des questions, veuillez lui demander de contacter un employé de TD Canada Trust qui s'occupe du compte Apple au 1-866-222-3456. Le délai de traitement variant entre les institutions financières, il se peut que le transfert soit retardé. Veuillez allouer un (1) jour ouvrable pour le traitement de votre transfert...
Site :
https://ecommerce.apple.com
Boutique en ligne d'auto-entrepreneur : obligations ...
Boutique en ligne d'auto-entrepreneur : obligations légales
Boutique en ligne d'auto-entrepreneur : obligations légales
17 janvier 2017
Conditions générales de vente
Ouvrir un site e-commerce nécessite quelques connaissances fondamentales en matière de législation. En effet, un site marchand est soumis à la même loi que celle de la vente à distance (VPC), comprenant des mentions...
Site :
https://editioneo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / exemple conditions generales de vente e commerce / creation site e commerce / site de vente en ligne e commerce / prix vente site e commerce
Vente montres bijoux Tunisie : Chichkhane - bijouterie en ...
Contacts
Horlogerie et bijouterie Chichkhane, boutique en ligne de montres et de bijoux à prix pas chers
Véritables accessoires de prestige et de raffinement, la montre et le bijousont de plus en plus convoités tant par les femmes que les hommes. Leur conception à base de matières premières nobles et l'utilisation de techniques, certes manuelles mais minutieuses, leur confèrent une grande...
Site :
http://www.bijouterie-chichkhane.com
Thèmes liés : vente en ligne tunisie montre / vente bijoux en ligne tunisie / boutique de vente en ligne tunisie / creer un site internet de vente en ligne / boutique de vente en ligne d equipement
Nos engagements / Conditions Générales de Vente
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, par Paypal, Paylib ou via la solution Oney.
Les cartes bancaires acceptées sont les suivantes : Visa / CB /Aurore/ Mastercard et American Express.
Après confirmation du paiement par le centre de paiement, le compte bancaire ou le compte Paypal du client sera débité à l'issue d'un délai maximum de 4 jours suivant la date de la...
Site :
showroomprive.com
Thèmes liés : e commerce paiement carte bancaire / assurance achat internet carte bancaire / site internet d'achat en ligne / sites d'achat sur internet / sites d achat sur internet
Matelas et Sommier en France - portail-matelas.com
Matelas et Sommier en France
L'annuaire des vendeurs de matelas et de sommiers en France.
Le Roi du Matelas est une enseigne leader dans la distribution de matelas, de sommiers, de lits et d´accessoires qui possède un réseau de plus de 80 magasins en France, en Belgique ainsi qu´au Luxembourg.
Société : Le Roi du Matelas
Url : http://www.leroidumatelas.com/
Maliterie.com, 1er fabricant à...
Site :
http://www.portail-matelas.com
Top Assistante - Juridique : la protection du consommateur ...
La protection du consommateur et les obligations du vendeur
Une contribution de Sonia Chassaing
précisions de Top-Assistante
I- La protection lors de la formation du contrat
L'obligation générale d'information et de conseil
Obligation de renseigner le consommateur
D'après la directive européenne du 5 avril 1993, le consommateur est défini comme «toute personne physique qui, dans les...
Site :
http://www.top-assistante.com
Conditions générales de vente - Pneu : vente de pneus ...
Managing Partner : PNEUS ONLINE TRADING représenté par Alexis NERGUISIAN
Responsable contenu site : Kevin CASTELAIN
PNEUS ONLINE TRADING, filiale néerlandaise de PNEUS ONLINE SUISSE SARL est une société de droit néerlandais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA HAYE sous le numéro 27322651 au capital de 100 EUR.
Numéro d'identification de TVA pour la France : FR...
Site :
https://www.pneus-online.fr