Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente en ligne type
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Conditions générales de vente Cristel - Vente de poêles ...
Conditions générales de vente internet
21 juin 2017
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société CRISTEL, au capital de 3 500 000 euros dont le siège est à Fesches-le-Châtel (25490) en France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BELFORT sous le numéro B 339 841 132, n° TVA intracommunautaire FR 58 339 841 132,...
Site :
http://www.cristel.com
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Les conditions générales de vente pour un auto-entrepreneur
Quel que soit son domaine d'activité - fourniture de biens ou prestation de services - la nature de son statut - commerçant, artisan ou libéral - et le type de clientèle à laquelle il s'adresse - professionnels ou consommateurs - l'auto-entrepreneur est un professionnel comme un autre au regard de la loi. Dans ces conditions, il est soumis aux mêmes obligations en matière de rédaction, de...
Site :
https://www.legalplace.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente pour site e commerce / exemple conditions generales de vente e commerce / conditions generales de vente en ligne modele / conditions generales de vente en ligne type
Comment créer un site de vente en ligne pour faire du e ...
5 En conclusion sur votre boutique en ligne
Étude de marché pour la création d'un site de vente en ligne
Avant de vous lancer, regardez ce qui se fait déjà en matière de sites de vente en ligne. Pouvez-vous proposer un nouveau produit qui n'existe pas encore, ou le faire de manière différente, par exemple, proposer un prix plus intéressant ? Ou pouvez-vous vous spécialiser dans un...
Site :
https://www.journalducm.com
Conditions générales de vente | Saint-Nazaire le port de ...
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente en ligne - Billets individuels
Le site www.leportdetouslesvoyages.com , sur lequel vous vous trouvez, donne accès à la vente en ligne de billets individuels sur le site Internet https://billetterie.saintnazaire.ptlv.fr/ ; merci de lire attentivement les Conditions générales de vente ci-dessous.
Toute commande par une personne...
Date: 2017-12-22 08:21:36
Site :
http://www.leportdetouslesvoyages.com
Peut-on TOUT vendre sur Internet - agence web et ...
Peut-on TOUT vendre sur Internet ?
Peut-on TOUT vendre sur Internet ?
La question est posée : Peut-on tout vendre sur Internet. Mais qu'en est-il réellement, légalement, physiquement, stratégiquement ?
Si la question est simple il faut néanmoins attirer l'attention des futurs e-commerçants sur la différence entre « pouvoir légalement vendre sur Internet » et « pouvoir physiquement...
Site :
https://www.web-solution-way.com
Les Conditions Générales de Vente (CGV) de sites E ...
à partir de 360EUR TTC
Dépôt de marque FR
Délai de 10 jours
Protection de 10 ans
CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.
Les Conditions Générales de Vente (CGV) de sites E-commerce à l'international
Publié le 26/02/2012 par cgv-expert , vu 17298 fois, catégorie : Sites...
Site :
http://www.cgv-expert.fr
Créer son site de vente en ligne : comment faire ? | Exploseo
Guide gratuit pragmatique écrit par des experts du digital. Découvrez comment Créer, Optimiser et Rentabiliser.
Vous souhaitez accélérer votre croissance digitale ?
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Exploseo vous accompagne dans la Création web, l'Acquisition de clients et la Conversion en définissant une stratégie ROIste.
Il est possible de créer son site de vente...
Site :
https://www.exploseo.fr
Bûche de Noël aux fruits rouges - Ligne en ligne
Bûche de Noël aux fruits rouges
mis à jour par L'équipe Ligne en Ligne le
26/06/2013
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Pour continuer la saga de Noël, après les apéritifs légers, le plat (pintade aux champignons) sans féculent, passons au dessert.
C'est le repas de fête donc pourquoi pas la classique salade de fruit, mais cela manque de folie. Pour finir sur une touche légère et fruitée il y a...
Conditions générales de vente - Creativ'Hobby - Créateur ...
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Société
SAS Creativ'Hobby, 471 Impasse Jacques Daguerrre 82000 Montauban
au Capital Social de 1.000EUR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montauban sous le numéro 828943738.
Ci-après le « Vendeur » ou la « Société » d'une part, et la personne physique ou morale procédant à l'achat de produits...
Site :
https://www.creativhobby.com
Conditions Générales de Vente - Éditions Francis Lefebvre
CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONSOMMATEUR
1. Article 1 - Produits
1.1. L'Editeur édite et distribue des produits documentaires notamment des ouvrages et revues, sous format papier ou numérique, des applications logiciels et mises à jours, des services documentaires et/ou de renseignement juridique en ligne (ex : service juridique en ligne « L'appel expert » consistant à la recherche et...
Date: 2017-12-22 08:25:07
Site :
http://www.efl.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne / commande en ligne produit / vente en ligne droit de retractation / site de vente par internet france
FAQ - oncf-voyages.ma
toujours à votre écoute
1. Qui peut acheter un billet via le site web?
Pour utiliser le site internet de l'ONCF, vous devez être capable juridiquement de contracter et utiliser ce Site conformément aux Conditions Générales de vente et d'utilisation.
2. Que puis-je acheter sur le site www.ONCF-Voyage.ma?
Actuellement, le site propose les billets Rail plein tarif 1ère classe avec...
Site :
https://www.oncf-voyages.ma
Conditions générales - Vente de magazine, journaux ...
Article 1 : Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes par la biais du site internet www.journaux.fr.
Article 2 : Commandes
Vous pouvez passer vos commandes :
- sur internet : www.journaux.fr ( contact@journaux.fr pour nous écrire)
- par courrier : WWW.JOURNAUX.FR, 27 rue valentin prive 89300 Joigny
- par télécopie : 03.86.62.53.31
Les...
Site :
http://www.journaux.fr
Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
23/08/2017
Les conditions générales de vente (CGV) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
le site internet - Citylocker
Champ d'application des CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s`appliquent, sans restriction ni réserve à l`ensemble des ventes conclues par City Locker (« le Prestataire ») auprès d'un acheteur (« le Client »), sur le site www.city-locker.com désirant acquérir les services proposés à la vente par le Prestataire (« les Services »). Elles...
Site :
http://www.citylocker.fr
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Conditions générales de vente | Site officiel PSA
Toute commande est régie par les Conditions Générales de Vente et les prix diffusés en ligne sur le Site, au moment où elle est validée.
ARTICLE 13 - RESPONSABILITE
Le Client est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des Documents obtenus et des conséquences directes ou indirectes de cette utilisation. Il appartient au Client d'en faire un usage conforme à la réglementation en...
Site :
https://coc.psa-peugeot-citroen.com
Conditions générales de vente ACCOR S.A. - ibis.com
14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Site :
http://www.ibis.com
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Conditions générales de vente ACCOR S.A.
14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Site :
https://www.accorhotels.com
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Conditions générales de vente - estrepublicain.fr
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales d'Abonnement s'appliquent sans restriction ni réserve à toute souscription d'Abonnement réalisée par les clients professionnels et consommateurs, ci-après dénommés « L'Abonné » à L'EST REPUBLICAIN, S.A société au capital de 2 400 000 EUR, dont le siège social est situé rue...
Site :
estrepublicain.fr
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Parfums Divine
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site :
http://www.divine.fr
DP Informatique - 02 37 36 21 89 - 12 rue des Artisans ...
Contrat de maintenance et d'assistance en ligne les avantages
Pour un budget annuel défini, vous bénéficiez d'un service informatique professionnel à votre disposition pour : - Une assistance prioritaire et illimité, du lundi au vendredi de 9h à 19h - le samedi 10h/18h, - Vous dépanner et vous assister au quotidien, - Gérer votre système informatique (poste client et serveurs), -...
Site :
http://www.dp-informatique.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente pour site e commerce / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne / site d'achat en ligne materiel informatique
La Centrale du Cinéma - Chèques Cinéma, Avant Premières ...
Mentions légales de la centrale du cinéma
Mentions légales
Le site http://www.lacentraleducinema.com est la propriété de la société CONNEXIS dont l'enseigne commerciale est Nouvelle Lune.
Nouvelle Lune est une société spécialisée dans l'organisation événementielle de projections privées en avant-première et dans la vente de tickets cinéma aux entreprises, comités d'entreprise,...
Site :
http://www.lacentraleducinema.com
Conditions générales de vente de la boutique en ligne ...
Conditions générales de vente de la boutique en ligne
Préambule
Les sites amdistrib.com et rosti-france.com son la propriété de la Société ROSTI France en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.
Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont...
Site :
http://www.rosti-france.com
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Revendre ses vêtements d'occasion sur un dépôt vente en ligne
Faut-il confier la revente de ses vêtements à un dépôt vente en ligne ?
16 septembre 2017
Vous souhaitez revendre vos vêtements d'occasion mais vous manquez de temps ? Le dépôt vente en ligne peut être une solution. Mais confier la revente de ses vêtements à une société de dépôt vente est il avantageux ? Enquête sur le fonctionnement et les particularités des dépôts vente de...
Conditions de vente en ligne des billets - Croatia Bus
Conditions de vente en ligne
Conditions de vente en ligne
Termes et conditions de vente en ligne des billets d'autobus
Catégorie: Croatia Bus d.d. Créé le lundi, 1 Décembre 2014
1. Champ d'application
Ces termes et conditions se appliquent pour la vente en ligne des billets sur la boutique de billets de Croatia bus croatiabus.getbybus.com. Les termes sont une partie intégrante de la version...
Site :
https://croatiabus.getbybus.com
Conditions générales de vente - ERAM
Conditions générales de vente
1. Objet et identification
Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de ERAM http://www.eram.fr , ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société CHAUSSURES ERAM, SAS au capital de 135 400 000,00...
Site :
eram.fr
Conditions générales de vente | Cairn.info
Accueil Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive à l'offre numérique de la société anonyme CAIRN ayant son siège social 58/60, rue des Champs, B-4020 LIÈGE (Belgique) N°BCE: 873.856.568, agissant en tant que diffuseur numérique et en tant que mandataire de certains éditeurs et toute...
Site :
http://www.cairn.info
Thèmes liés : site d'achat en ligne materiel informatique / meilleur site d'achat informatique en ligne / site d'achat informatique en ligne / sites d achat en ligne / achat d'informatique en ligne
Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...
Conditions générales de vente et d'abonnement
PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.
Ce site est édité par l'Institut national de la...
Site :
60millions-mag.com
Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org
Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org
Article 1. Informations légales
Le site accessible par voie électronique à l'url http://www.escardio.org est la propriété de la Société Européenne de Cardiologie, association loi de 1901 enregistrée à la sous-préfecture de Grasse sous le numéro 10006X92, numéro de SIRET 403 299 480 00026, et le n° de TVA intracommunautaire...
Site :
https://www.escardio.org
Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org
Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org
Article 1. Informations légales
Le site accessible par voie électronique à l'url http://www.escardio.org est la propriété de la Société Européenne de Cardiologie, association loi de 1901 enregistrée à la sous-préfecture de Grasse sous le numéro 10006X92, numéro de SIRET 403 299 480 00026, et le n° de TVA intracommunautaire...
Site :
https://www.escardio.org
Conditions générales de vente - Relais Colis® : 1er ...
Date de mise à jour : 14/09/2017
Le site www.relaiscolis.com (le « Site ») est édité par la société RELAIS COLIS au capital de 4 342 140 euros, dont le siège social est situé ZA EUROPARC - Immeuble LE TRIPODE - 41, Rue Charles-Edouard Le Corbusier - 94046 Creteil Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 785 792 433 (« RELAIS...
Site :
https://www.relaiscolis.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne / utilisation d'internet et du commerce electronique par les particuliers / site de vente en ligne d'objet d'art
Conditions générales de vente - Bouillotte Magique
» Conditions générales de vente
Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la Société FOVERE qui publie le site internet www.bouillottemagique.com, et son client, les deux parties ci-après respectivement dénommées le « Vendeur » ou « BOUILLOTTE MAGIQUE » et l '« Acheteur », les acceptant sans réserve.
Ces...
Site :
https://www.bouillottemagique.com
Achat en ligne - Whirlpool France
Le paiement de la commande se fait uniquement en ligne par paiement sécurisé.
LIVRAISON :
La livraison ne sera effectuée qu'en France métropolitaine et Corse et qu'après règlement sécurisé en ligne sur le site. Le délai normal de livraison est de 6 jours ouvrés à compter de la validation de la commande. Celle-ci s'effectue par colis postal au domicile du Client.
Les Produits seront...
Site :
http://www.whirlpool.fr
Vendre sur internet | AFE, Agence France Entrepreneur
Les associations professionnelles
Obligations pour les sites e-commerce
Les sites de e-commerce sont tenus d'afficher des informations obligatoires et ont des obligations vis-à-vis de leurs clients.
Affichages obligatoires
Informations concernant le vendeur
les nom et prénoms du cybervendeur (dénomination sociale s'il s'agit d'une personne morale),
l'adresse postale de l'établissement,...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / exemple conditions generales de vente e commerce / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne
Conditions Générales de Vente - Réservation de places ...
CONDITIONS GENERALES DE BILLETREDUC.COM
1.OBJET
LA VENTE EN LIGNE DE CONTREMARQUES SUR BILLETREDUC.COM EST EXCLUSIVEMENT DESTINEE A DES PARTICULIERS. EN UTILISANT BILLETREDUC.COM, VOUS VOUS ENGAGEZ A L'UTILISER EN TANT QUE PARTICULIER PERSONNE PHYSIQUE ET A DES FINS PRIVEES.
Les présentes conditions générales de vente en ligne ("CGV") ont vocation à régir de manière exclusive l'ensemble...
Site :
billetreduc.com
Conditions générales de vente - daxon.fr
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Accueil >Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Le présent site Internet https://www.daxon.fr (le « Site Internet ») est édité par la société MOVITEX, Société par Actions Simplifiée au capital de 41.172.646 Euros, dont le siège social est situé 5, rue des Précurseurs, 59650 Villeneuve d'Ascq, ...
Site :
https://www.daxon.fr
E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré
E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré
E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré
9 juin 2016
Que l'on soit fabricant, importateur, distributeur, distributeur en ligne, il est important de savoir que le e-commerce des produits de beauté, d'hygiène et de cosmétiques est particulièrement réglementé en France.
Qu'est-ce qu'un cosmétique ?
Le législateur en France...
Site :
https://editioneo.com
Conditions générales - Partenamut Shop
Conditions générales
PRÉAMBULE
Le site http://www.partenamutshop.be est un site du de PROMUT SCRL, TVA BE 440.342.980, dont le siège social est situé Boulevard Louis Mettewie 74-76 à 1080 Bruxelles, qui en est l'opérateur et l'administrateur exclusif.
La dénomination « Partenamut Shop » utilisée ci-après est une dénomination commerciale. Le vendeur est PROMUT SCRL
Les mots ou...
Site :
http://www.partenamutshop.be
Conditions générales de vente - Celio France
parkas et blousons : -30%
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions régissent exclusivement les ventes de Produits de prêt-à-porter masculin et d'accessoires entre CELIO France SAS au capital de 8 153 904 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le Numéro 313 334 856 dont le siège est situé 21 rue Blanqui 93 406 Saint Ouen, ci-après «...
Site :
https://www.celio.com
Conditions générales de vente - Store sur mesure
http://www.storesurmesure.com/content/3-conditions-generales-vente#payment "Tous nos produits sont garantis 2 ans"
Conditions générales de vente
Tél : 02 41 91 78 96
Siège social : La Chardonnetterie - 49290 CHALONNES-SUR-LOIRE
Site internet déclaré à la CNIL sous le numéro : 1413654
1 - GENERALITES
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de...
Site :
http://www.storesurmesure.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne belgique / modele conditions generales de vente en ligne gratuit / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne modele
Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Créer sa boutique en ligne - Droit & Argent - Plusmagazine.be
Créer sa boutique en ligne
17/09/12 à 10:47 - Mise à jour à 10:47
Ouvrir une e-boutique, c'est faire sauter les limites de l'espace et de temps. Vos clients viennent de partout et votre magasin est ouvert 24h sur 24. Tenté ? Voici les outils pour bien la démarrer.
Imprimer
I. La carte informatique
Créer son propre site de vente en ligne en une heure ? C'est possible !Imaginez Louis la...
Site :
http://plusmagazine.levif.be
E-commerce : les obligations légales des sites de vente d ...
Les sites e-commerce de vente d'alcool doivent respecter certaines obligations légales. Voici tout ce qu'il faut savoir sur la réglementation régissant ce secteur particulier.
Les règles portant sur la protection des mineurs et de la santé publique
La vente d'alcool sur Internet est soumise à des obligations légales strictes portant notamment sur la protection de la jeunesse et la santé...
Site :
https://editioneo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / site de vente en ligne e commerce / vente de site e commerce / exemple conditions generales de vente e commerce / site d vente en ligne
Conditions générales de vente - Air Austral
Informations légales
Conditions générales de vente
Lors de votre réservation, les conditions décrites ci-dessous devront être reconnues comme lues et acceptées avant la confirmation finale de votre commande. La société Air Austral se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est...
Site :
air-austral.com
Thèmes liés : e commerce paiement carte bancaire / conditions generales de vente pour site e commerce / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne / vente en ligne carte bancaire
Cdiscount.com - N'économisez pas votre plaisir
- accessoire de la salle de bain
- Fixation, Etanchéité, Plomberie
Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité sont présentées sur le site internet http://aicasanitaer.de.
Le client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Le choix et l'achat d'un produit est de la...
Site :
https://www.cdiscount.com
Conditions générales de vente - Air Austral
Informations légales
Conditions générales de vente
Lors de votre réservation, les conditions décrites ci-dessous devront être reconnues comme lues et acceptées avant la confirmation finale de votre commande. La société Air Austral se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est...
Site :
air-austral.com
Thèmes liés : e commerce paiement carte bancaire / conditions generales de vente pour site e commerce / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne / vente en ligne carte bancaire
Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
Accessoires
Conditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site :
http://www.1-2-3.com
les conditions de vente - Village vacances Cap'vacances et ...
Conditions générales et particulières de vente
Mises à jour le 06-12-17
Les conditions générales de vente sont conformes au décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyage ou de séjour. Les dispositions de l'article 95 à 103 du...
Site :
http://www.capvacances.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne suisse / conditions generales de vente en ligne / site de vente d'occasion entre particuliers
Conditions Générales de Vente | 1001Pneus
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
VENTE DIRECTE EN LIGNE
La société 1001PNEUS a pour principale activité la vente de pneumatiques par internet. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société 1001 PNEUS et tout utilisateur particulier, réalisant un achat sur le site www.1001pneus.fr (ci-après les Conditions Générales de Vente).
1....
Site :
https://www.1001pneus.fr
Mentions légales : CGV et CGU - Le Parisien
Vous possédez un compte Facebook ou Google ?
Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
Informations légales
La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...
Site :
http://www.leparisien.fr
Antic Shop Déballage - Déballage marchand d'antiquaires en ...
On désignera par la suite :
'Site' : le site https://www.anticshopdeballage.com/ et l'ensemble de ses pages.
'Produits' : l'ensemble des produits (matériels) et services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site.
'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu du site et présentée dans les mentions...
Site :
https://www.anticshopdeballage.com