Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente pour site e commerce
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Les conditions générales de vente | Blancheporte
Le présent site est édité par la Société CIVAD S.A.S au Capital 26 986 232 euros immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro B.321 008 013 CCP Lille 5678S026.
Nº d'identification à la TVA intra-communautaire : FR 00 32 100 80 13
Siège social : sis 22 rue de la Blanche Porte, 59200 TOURCOING.
Contact : pour toute demande concernant un produit ou service, pour toutes...
Site :
https://www.blancheporte.fr
5 réflexes sécurité pour vos achats en ligne | Crédit ...
5 réflexes sécurité pour vos achats en ligne
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Publié le Jeudi 2 octobre 2014 ( mis à jour le Jeudi 1 juin 2017 )
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Avec une croissance de 16% au troisième trimestre 2017, le chiffre d'affaires des sites e-commerce atteint 19.8 milliards d'euros en 2017 selon la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (Fevad). C'est dire si les ventes en ligne...
Date: 2018-04-18 13:57:09
Site :
http://blog-nordeurope.creditmutuel.fr
Thèmes liés : e commerce paiement carte bancaire / payer un achat sur internet en toute securite / conditions generales de vente pour site e commerce / site de vente en ligne e commerce / achat vente site e commerce
10 façons de gagner de l’argent sur internet | Pour le web
Le secteur de l'internet est en forte croissance. C'est un excellent moyen de faire fructifier son entreprise ou de se lancer dans l'entreprenariat. Voici 10 pistes pour y arriver... en travaillant.
Faire de l'argent sur internet n'est pas facile © Sirquitous
Gagner de l'argent sur internet n'est pas facile, en tout cas pas dans le sens auquel le laisse penser certaines publicités du net. Comme...
Site :
http://www.pour-le-web.com
Paiement frauduleux par carte bancaire en e-commerce ...
par ludo
La vie d'un e-commerçant est indéniablement rempli de très bons moments et de joies, mais aussi hélas de moments difficiles et d'événements parfois irritants : la répudiation de paiement par carte bancaire en fait partie. Cette dernière occasionne en effet une perte sèche pour la boutique en ligne, et à fréquence importante, peut remettre en cause l'avenir du site...
Site :
http://moncoachwebmarketing.nc
le E-commerce au Maroc | Droit électronique marocain ...
le E-commerce au Maroc
08 Nov
L'Internet a percé, en même temps avec et sans « douleur », toutes les sociétés du monde. C'est une révolution à laquelle on assiste. En effet, ses utilisations ne cessent de gagner du terrain : économie, gestion, sciences, formation, recherche, culture, communications, sports, divertissement, .... L'une de ses récentes utilisations est celle de la vente...
Site :
http://ennasri.ywaaw.com
Thèmes liés : droit du commerce electronique au maroc / utilisation d'internet et du commerce electronique par les particuliers / creation site web e commerce maroc / secteur activite e commerce / systeme d information commerce electronique
BMW Motorrad Montréal - Motos BMW neuves et d'occasions
Conditions d'utilisation du site web
BIENVENUE
BMW Canada Inc. (« BMW Canada », « Motos Daytona Inc », « nous » et « notre ») vous souhaite la bienvenue sur son site Web. Ces conditions d'utilisation s'appliquent aux sites www.bmw.ca, www.mini.ca, www.bmw-motorrad.ca, www.bmwmotorradmontreal.com, et www.bmwshop.ca (chacun d'eux étant désigné le « site Web »). Veuillez lire les...
Site :
http://www.motointer.com
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
Liens vers d'autres sites Web
Autres termes et conditions applicables
Loi applicable et juridiction compétente
ANNEXE 1 - VOLS
ANNEXE 3 - PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS
Mise à jour - Octobre 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'utiliser le site de Vacaciones eDreams (ci-après le Site) et de procéder à une réservation. Lorsque vous...
Site :
govoyages.com
Les factures et le e-commerce, que dit la loi
Les factures et le e-commerce, que dit la loi ?
par Romain Boyer - Il y a 6 ans
EDIT 07 décembre 2017 : le gouvernement a (enfin) publié un article sur le sujet, détaillant les mentions obligatoires ; cet article va bien plus loin mais c'est toujours intéressant de lire ce type de sources !
Attention, cet article est écrit par une personne qui n'est pas experte en droit. Je cite mes sources...
Site :
http://www.info-ecommerce.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / droit applicable e commerce / droit du e commerce / achat vente site e commerce / prix vente site e commerce
INTERMARCHE code promo et livraison gratuite sur ...
Conditions : Livraison offerte expressmarché , valable pour toute première commande sans minimum d'achat ! (hors frais de préparation de commande. Voir condition sur le site).
Activation : code promo Intermarché indiqué en cliquant sur ce lien
Mes courses sur internet avec Intermarché
Le magasin Intermarché le plus proche de chez vous vous propose sans doute le service de la livraison de...
Site :
http://www.supermarche.tv
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / achat site internet e commerce / achat vente site e commerce / creer un site internet e commerce gratuit / creer site internet e commerce
Conditions générales de vente - Le Monde.fr
13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...
Site :
moncompte.lemonde.fr
Conditions de vente - Black Friday : -20% sur tout le site
Le règlement des litiges
Préambule
Les présentes CGV sont conclues entre CYRILLUS et toute personne physique non commerçante souhaitant effectuer un achat via le Site Internet (le « Client »).
Les présentes CGV régissent la vente de l'ensemble des produits présentés sur le Site Internet (ci-après les " Produits ").
L'expédition des Produits (ou la fourniture de services liés aux...
Site :
https://www.cyrillus.fr
Conditions générales de vente - Ocarina Music Player
« Sindbad »: est la société Sindbad srl qui vend à travers le site ocarinaplayer.com les produits « Ocarina »;
« Produits »: sont les produits qui font partie du catalogue en ligne sur le site ocarinaplayer.com
« Client »: est l'acheteur de produits qui couvre la capacité des consommateurs, ce qui signifie les personnes physiques et morales qui achètent et agissant à des fins...
Site :
http://www.ocarinaplayer.com
Acheter en ligne sur un site étranger : précautions à ...
Rien de tel qu'internet pour faire de bonnes affaires dans l'Union européenne. Mais attention, vos droits peuvent dépendre de la législation du pays du vendeur.
Quel est le droit applicable sur un site marchand situé dans l'Union européenne ?
Le principe
En achetant sur un site marchand étranger, vous vous soumettez en principe à la législation du pays du vendeur, à l'exception des...
Vendre sur le Web : comment vendre sur Internet
Vendre sur le Web : comment vendre sur Internet ?
J'ai énormément de choses à la maison dont je ne me sers plus du tout ! Plutôt que de les jeter, j'ai pensé les vendre sur Internet. Quels sont les meilleurs endroits pour vendre au meilleur prix possible ?
Trouver plus d'information
J'achète quelquefois par internet. Par contre, j'avoue que j'ai toujours peur des fraudes. Pourriez-vous me...
Site :
http://www.taxiclic.com
Matmut - Conseils assurance : acheter sur Internet
Nous contacter
Le commerce en ligne ne connaît pas la crise : plus de 35,5 millions de cyberacheteurs en 2016, soit 78,3 % des Internautes ! *
Si le e-commerce comporte de nombreux avantages - rapidité, choix, prix, disponibilité 24 h/24 et 7 j/7 - attention toutefois aux mauvaises surprises.
Quelques règles à suivre pour acheter en toute sécurité :
Avant l'engagement
Qu'il s'agisse de la...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne / vente en ligne droit de retractation
Conditions Générales de Ventes - eDreams
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site d'eDreams (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions générales. Tous les courriers concernant votre réservation doivent être envoyés à Vacaciones eDreams, Passeig de la Zona Franca, 191-205,...
Site :
edreams.fr
Conditions générales de vente - CGV Le Monde
12. Dispositions générales
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses sites www.lemonde.fr ,...
Site :
moncompte.lemonde.fr
e-commerce - Rédaction Conditions Générales de Vente ...
Pratique, facile, rapide ... What else ?
3/5 Alain Rodier -
traiter notre demande rapidement; demande effectuée le 26...
5/5 Pierre-Antoine Dulondel -
27 juin 2017
L'utilisation de la plateforme est tres facile, le module de personnalisation des documents est intuitif. Merci pour votre service. Je repasserai par vous en cas de besoin pour un autre site!
4/5 Vincent Taborin -
24 juin 2017
Très...
Site :
https://editioneo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / vente e commerce / vente de site e commerce
CGU | Mentions Légales - Figaro
Conditions Générales d'Utilisation
Société du Figaro, SAS au capital de 16.860.475 EUR, dont le siège est 14, bd Haussmann, 75009 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 542 077 755 (ci-après « Le Figaro »), édite un site d'informations générales www.lefigaro.fr , ci-après le « Site » permettant un accès à différentes...
Date: 2018-04-19 06:49:08
Site :
http://mentions-legales.lefigaro.fr
Bourseauxvins - Site spécialisé dans la vente de vin entre ...
Conditions générales de ventes
La société F2C SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Aix en Provence sous le numéro 52899661400012, identifiée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR14528996614 , dont le siège social est situé au 220 rue Denis Papin Bâtiment Heliosis A - 13100 à Aix en Provence, gère le site bourseauxvins.com accessible à...
Site :
http://www.bourseauxvins.com
E-commerce | Webmarketing & co'm
Hana Dahmouche - 18 décembre 2017
En tant qu'entrepreneur et infopreneur du web, protéger ses emails contre les différentes situations, que cela soit du simple spam agaçant aux liens très malveillants, vous devrez vous en soucier un minimum. Dans cet article, nous allons voir les 4 raisons qui vous pousseront à prendre bien plus au sérieux la sécurité de votre boîte de messagerie et...
la fiscalité internationale du ... - Droit Tout Droit
la fiscalité internationale du commerce électronique
Introduction
Chapitre I : Le commerce électronique : Aspects généraux et problèmes d'imposition
Section I : Particularités du commerce électronique
A- Aperçu sur le commerce électronique
B - Schématisation du commerce électronique
Section II : Application du droit fiscal et problèmes d'imposition du commerce...
Date: 2017-07-29 08:51:51
Site :
http://droit-td.blogspot.com
Achat en ligne : les droits du consommateur sur internet
Achat en ligne : les droits du consommateur sur internet
Achat en ligne :
et règles du e-commerce
Les relations entre e-commerçants et consommateurs sont strictement encadrées par la loi.
Quelles sont les règles applicables aux contrats de vente à distance conclus entre un professionnel et un particulier ? Comment l'acheteur d'un bien sur un site de vente en ligne peut-il exercer son droit...
Site :
https://www.lcl.com
Conditions de Vente - Agences Maritimes et de Voyages à ...
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Ma destination favorite (obligatoire)
Veuillez laisser ce champ vide :
Accueil > Conditions de Vente
Conditions de Vente
CONDITIONS D'ANNULATIONS
Les conditions d'annulations sont propres à chaque compagnie maritime mais voici une moyenne à titre d'information :
jusqu'à 15 jours du départ (20% de pénalité)
entre 14...
Date: 2017-12-22 09:04:36
Site :
http://www.euromer.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente pour site e commerce / e commerce paiement carte bancaire / meilleur site d'achat informatique en ligne / systeme d information commerce electronique
Conditions générales de vente - Pneu : vente de pneus ...
Managing Partner : PNEUS ONLINE TRADING représenté par Alexis NERGUISIAN
Responsable contenu site : Kevin CASTELAIN
PNEUS ONLINE TRADING, filiale néerlandaise de PNEUS ONLINE SUISSE SARL est une société de droit néerlandais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA HAYE sous le numéro 27322651 au capital de 100 EUR.
Numéro d'identification de TVA pour la France : FR...
Site :
https://www.pneus-online.fr
Comment Trouver le Bon Produit à Vendre en Ligne
By: Tarik Peudon On: février 27, 2013 In: Articles Populaires , Trouver des Produits Comments: 4
Tout le monde a déjà entendu cette phrase « tu devrais suivre ta passion » de la part d'’un ami ou d'’un oncle. Je vais être honnête avec vous, c'’est un très mauvais conseil !
C'’est encore plus vrai pour la vente en ligne : ce n'’est pas parce que vous collectionnez les figurines...
Site :
clicboutic.com
Commerce en ligne, Filiale - Libre entreprise
eBay cède 65% de Skype à des investisseurs - La Libre
Le géant américain du commerce en ligne eBay a annoncé mardi la cession de 65% de sa filiale Skype, l'opérateur de télécoms sur internet, à un consortium d'investisseurs mené par le fonds Silver Lake Partners, pour 1,9 milliard de dollars. [...] A l'issue de l'opération, eBay conservera les 35% restants de sa filiale, a-t-il...
Site :
http://actualite-economique.lalibre.be
Vendeur en magasin - Orientation en Ile-de-France - Accueil
Vendeur en magasin / Vendeuse en magasin
Domaine : Commerce - Immobilier
Dernière mise à jour : 21/02/2012
Le vendeur sait trouver les mots pour proposer les produits adaptés aux besoins de sa clientèle !
Stéphanie François
- Diplôme de formation supérieure au management (IPAG)
- Expérience : 2 ans
accueillir et conseiller les clients d'un magasin
approvisionner et ranger les rayons
Que...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Thèmes liés : e commerce vente internet / technique vente e commerce / conditions generales de vente pour site e commerce / exemple conditions generales de vente e commerce / prix vente site e commerce
themavision.fr - Guide du vendeur e-commerce
Guide du vendeur e-commerce
Le 21 octobre 2013
La Direction générale de la concurrence, consommation, répression des fraudes publie un guide qui informe les entreprises sur les précautions à prendre sur le plan juridique, lors de la création d'un site Internet de vente en ligne.
Le Guide du vendeur e-commerce publié par la DGCCRF s'adresse en particulier aux petites entreprises, aux...
Site :
http://www.themavision.fr
Thèmes liés : guide du vendeur e commerce dgccrf / creer un site internet e commerce gratuit / creer site internet e commerce / creer un site internet de vente en ligne gratuit / creer un site internet de vente en ligne
Pullman Lifestyle Hotels - Chic et design
Conditions générales de ventes Données personnelles Crédits & mentions légales Plan du site Avis de Voyageurs
en Partenariat avec
(*) Prix à partir de. Offres soumises à conditions et selon disponibilités. Voir les conditions de vente du tarif.
Ces prix peuvent porter sur des types de chambres différents. Selon le pays de l'hôtel, ces prix peuvent être indiqués soit hors taxes, soit incluant la TVA seule, soit toutes taxes comprises (TVA et taxe de séjour incluses). Lorsque les prix ne sont pas affichés toutes taxes comprises, les taxes (TVA...
Site :
http://www.pullmanhotels.com
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Pullman Lifestyle Hotels - Chic et design
Conditions générales de ventes Données personnelles Crédits & mentions légales Plan du site Avis de Voyageurs
en Partenariat avec
(*) Prix à partir de. Offres soumises à conditions et selon disponibilités. Voir les conditions de vente du tarif.
Ces prix peuvent porter sur des types de chambres différents. Selon le pays de l'hôtel, ces prix peuvent être indiqués soit hors taxes, soit incluant la TVA seule, soit toutes taxes comprises (TVA et taxe de séjour incluses). Lorsque les prix ne sont pas affichés toutes taxes comprises, les taxes (TVA...
Site :
http://www.pullmanhotels.com
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / prix vente site e commerce / e commerce system
Sécurité des paiements - Maroc Telecommerce
Cette page présente des réponses à toutes les questions que vous vous posez lors d'un paiement en ligne. S i vous avez besoin de plus de précisions, n'hésitez pas à contacter le service support clients.
1 - Comment payer en ligne ?
Votre carte contient 3 informations vous permettant de payer en ligne.
Mentionnez votre type de carte (Visa, Mastercard, CMI, Discover, ...)
Saisissez...
Conditions générales de vente de pièces auto
(selon les conditions de l'opération en cours)
7.3 Délai de livraison
Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les délais de livraison indiqués sur le Site sont exprimés en Jours Ouvrés. Par...
Site :
mister-auto.com
Thèmes liés : bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / site d'achat d'occasion sur internet / site de vente achat d'occasion / achat livre d'occasion sur internet
Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...
Site fermé ou non opérationnel
Site saturé
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.
Bureau de poste
Site fermé
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...
Site :
https://mode-promotion.com
CEDEF - Achats sur internet : quels droits pour les ...
Nos prestations
Achats sur internet : quels droits pour les consommateurs ?
La réglementation protège les consommateurs qui achètent sur internet des biens ou des prestations de service, comme un billet d'avion ou du dépannage informatique. Certains contrats, listés à l' article L221-2 du code de la consommation, ne sont cependant pas concernés. Un achat sur internet est considéré comme...
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https://www.economie.gouv.fr
Comment gagner de l'argent : 45 idées, des méthodes et des ...
Des idées pour Gagner de l'argent à Domicile et dans la vie de tous les jours
1- Trouver un travail
Comme dit plus haut, tout le monde sait qu'en travaillant, on se fait de l'argent. On est payé à l'heure ou à la journée et à la fin de chaque mois on reçoit un salaire. Pourquoi je commence encore par cette stratégie ? Simplement parce que beaucoup de personnes font des erreurs quand...
Site :
http://www.buziness24.com
Carte Gold Flying Blue AIR FRANCE KLM | Amex FR
DEVENIR CLIENT
Points clés
Plus de Miles au quotidien: jusqu'à 15 Miles-Prime pour 10 EUR dépensés et des Miles-Statut lors de vos achats de billets d'avion AIR FRANCE ou KLM*.
Gratuite la 1ère année* (soit 165 EUR d'économie)
6 000 Miles de bienvenue offerts*
50 EUR de bon de réduction* offert chez AIR FRANCE ou KLM
Validité de votre solde de Miles-Prime prolongée de 2 ans (1) à...
Comment créer une boutique en ligne : guide pour débutant ...
Blog
BASE DE CONNAISSANCE
tout ce qu'il faut pour bien débuter avec Wordpress, le référencement et choisir le bon outil pour créer un site
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By Karine
lundi, juin 12th, 2017
Si vous envisagez d'ouvrir votre boutique en ligne, ce guide est fait pour vous. Suivez-le pour apprendre les astuces et les particularités de ventes en ligne. Voici à votre attention des sites pareils. Dans...
Site :
https://www.creerunsite.net
Créer facilement son site avec Joomla! (partie 2)
Si vous avez un site e-commerce, vos clients seront bien souvent interessés (et rassurés) de lire quelles sont vos conditions générales de vente, et pourront alors juger de votre sérieux. Feriez-vous confiance à un site aux conditions absentes ou nébuleuses ? C'est aussi l'occasion d'indiquer qui dirige le site, qui l'héberge, autant d'informations de nature à rassurer vos futurs...
Site :
https://magazine.joomla.org
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / site de vente d'occasion en ligne / site internet de vente d'occasion / creer site e commerce en ligne / site de vente d'occasion gratuit
Vente en ligne: Peut-on échapper au droit étranger ...
with 0 Comment
De quel droit relèvent les ventes réalisées par l'intermédiaire d'un site de vente en ligne français qui s'adresse à des consommateurs hors de France ?
A défaut de choix du droit applicable dans les conditions générales de vente (CGV), ce sera le plus souvent le droit du pays de la résidence habituelle du consommateur. Ceci résulte de l'article 6 para. 1 du Règlement...
Site :
http://www.mittmann-law.de
Thèmes liés : vente en ligne droit du consommateur / vente en ligne droit applicable / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / site d vente en ligne / site vente en ligne france
E-commerce : le droit de rétractation du consommateur ...
En quoi consiste le droit de rétractation ?
Le droit de rétractation est une possibilité reconnue aux particuliers de revenir sur leur consentement exprimé lors de la conclusion du contrat et qui leur permet de retourner un bien commandé sans justification.
Le délai de 14 jours calendaires est le délai légal minimum (article L 221-18 du Code de la consommation).
Le droit de rétractation...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : vente en ligne droit de retractation / achat internet delai retractation / conditions generales de vente pour site e commerce / exemple conditions generales de vente e commerce / conditions generales de vente en ligne exemple
E-commerce : choisir le bon moyen de paiement
Notre vidéo
Des solutions en fonction des besoins de l'entreprise et de ses clients
Avant de proposer des moyens de paiement sur un site de vente en ligne , il est important de bien connaître les besoins de l'entreprise et les spécificités du marché. L'efficacité des modes de paiement dépend de plusieurs facteurs :
La stratégie de l'entreprise et ses besoins (enjeux commerciaux, nombre de...
Date: 2018-04-17 09:30:54
Site :
http://www.commentcamarche.com
Vente en ligne : éviter les pièges des achats à l’étranger ...
Défendez-vous en cas de pépin
Thinkstock
S'agissant de parfums, Claudine aurait pu flairer... le mauvais coup ! Mais en passant sa commande au site Leader parfum, elle était persuadée de s'adresser à un vendeur bien de chez nous : d'ailleurs « les parfums devaient m'être livrés en Colissimo », raconte-t-elle. À l'arrivée, surprise : « Le colis vient des États-Unis. Je dois...
Site :
60millions-mag.com
Accueil | Groupe Addoha
Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre anonyme assembla ensemble des morceaux de texte pour réaliser un livre spécimen de polices de texte. Il n'a pas fait que survivre cinq siècles, mais s'est aussi adapté à la bureautique...
Date: 2017-12-22 07:18:52
Site :
http://www.groupeaddoha.com
Conditions générales de vente - : Editions Blanche
Application des conditions générales de vente
Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique vous permettant de commander sur le site. Toute commande implique l'acceptation entière de ces conditions de vente et des prix et descriptions des produits proposés à la vente.
Satisfait ou remboursé
Si pour une raison ou pour une autre vous n'êtes pas satisfait d'un...
Site :
http://www.librairie-blanche.com
Thèmes liés : e commerce paiement carte bancaire / conditions generales de vente pour site e commerce / conditions generales de vente en ligne suisse / conditions generales de vente en ligne belgique / conditions generales de vente en ligne
Conditions générales de vente | Jemabonne
Service des abonnements (indiquez le nom du magazine) :
CS 50002
59718 LILLE CEDEX 9 FRANCE
9. RESPONSABILITÉ
Nous nous engageons exclusivement à respecter les dispositions légales et réglementaires applicables en vigueur en France. Aucune réglementation propre au pays de consultation du Site ne pourra nous être opposée.
Le Site est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24,...
Site :
https://www.jemabonne.fr
Thèmes liés : utilisation d'internet et du commerce electronique par les particuliers / site de vente d'objet d'occasion en ligne / meilleur site d'achat informatique en ligne / site de mise en vente d'objet / site d'achat en ligne materiel informatique
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Les biens appartenant aux collectivités locales et établissements publics qui en confient la vente au Domaine.
*Le Domaine ne vend pas les biens saisis sur décision administrative ou de justice (sauf exceptions).
Combien de temps sont garantis les biens vendus par le Domaine ?
Les biens vendus par le Domaine le sont SANS GARANTIE. Les acquéreurs sont réputés avoir vu les biens et pris...
Site :
http://www.ventes-domaniales.fr
La carte bancaire | Institut national de la consommation
1 - COMMENT CHOISIR SA CARTE BANCAIRE ?
Les cartes bancaires françaises sont munies d'une puce électronique : on parle de cartes à puce ; elles sont également équipées d'une piste magnétique et d'un cryptogramme visuel (code à 3 chiffres) situés au verso. Elles sont utilisables avec la frappe d'un code confidentiel à quatre chiffres.
Toute carte bancaire portant le logo CB,...
Date: 2017-12-22 06:22:03
Site :
https://www.conso.net
E-Commerce: Quels Sont Les Freins À L’Achat En Ligne?
1 Produits disponibles sur Amazon.fr
La peur d'être victime d'une fraude à la carte bancaire.
Le principal freins à l'achat en ligne est sans aucun doute la crainte des arnaques à la carte bancaire.
Généralement les escroqueries émanent de sites marchands frauduleux. Ils mettent en ventes des produits fictifs afin de détourner vos coordonnées bancaires. Vos coordonnées sont ensuite...
Site :
https://drawmyeconomy.com
Thèmes liés : site d'achat vetement en ligne / sites d achat en ligne / livraison dans l achat en ligne / achat ligne e commerce / site de vente en ligne e commerce
Lexique des enchères | interencheres.com
Fourchette encadrant à titre indicatif le prix attendu lors du passage de l'objet aux enchères.
Etude de commissaire-priseur judiciaire :
Office du commissaire-priseur judiciaire. Pour les commissaires-priseurs volontaires, on parle plutôt de maisons de ventes, voire d'OVV (opérateurs de ventes volontaires) selon le type de structure. Les mots « Hôtel des Ventes » désignent...
Site :
http://www.interencheres.com