Mentions légales et Conditions Générales de ventes

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Mentions légales et Conditions Générales de ventes

E-net Business SPRL

Tél. 32 (0) 81 40 23 46

Fax. 32 (0) 81 40 23 56

Antenne

Tél. 32 (0) 2 335 12 19

Fax. 32 (0) 2 627 13 54

Numéro de compte: 143-0641534-77

IBAN: BE80143064153477 (BIC Fintro: GEBABEBB)

TVA - Numéro d'entreprise: BE-0877.440.323

Mise à jour des...

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Site : https://www.e-net-b.be

Thèmes liés : creation site web e commerce gratuit / vente site web sur internet / creer son site web e- commerce gratuit / creer site web e commerce gratuit / creation site web e commerce

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

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Date: 2017-12-22 09:03:40
Site : https://www.conso.net

Des ventes aux enchères en direct sur le net, depuis ...

Les salles de ventes de l'étude Biraben sont désormais accessibles sur le web et en temps réel au monde entier

C'est un phénomène qui s'est développé en début d'année en France et qui débarque en Dordogne : la vente aux enchères en ligne, en temps réel. N'importe quel internaute, de Dordogne ou d'ailleurs, peut désormais, derrière son écran, participer en direct aux enchères...

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Date: 2018-04-19 08:26:14
Site : http://www.sudouest.fr

Thèmes liés : vente aux encheres en direct sur le net / site de vente d'ordinateur en ligne / site d vente en ligne / vente d'objet en ligne / vente d objet en ligne

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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Site : opodo.fr

Conditions générales de vente - Yves Rocher

Mise en ligne le 14/06/2016

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.yves-rocher.fr et vpci.yves-rocher.fr pour les commandes depuis notre rubrique « OFFRE COURRIER » (ci-après dénommés le "Site"). Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de...

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Site : https://www.yves-rocher.fr

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

Liens vers d'autres sites Web

Autres termes et conditions applicables

Loi applicable et juridiction compétente

ANNEXE 1 - VOLS

ANNEXE 3 - PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS

Mise à jour - Octobre 2017

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'utiliser le site de Vacaciones eDreams (ci-après le Site) et de procéder à une réservation. Lorsque vous...

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Site : govoyages.com

Petites annonces Armes et tir gratuites d'occasion

172 Cours Lafayette 69003 LYON

+33

Qui sommes nous? Chasse et pêche appartiennent à un art de vivre fondé sur la recherche, l'approche, l'affût, la poursuite et la capture d'un animal-gibier dans son milieu.

© Tous droits réservés natuxo.com 2016

Conditions d'utilisation

Les présentes conditions générales, soumises au droit français, ont vocation à régir l'utilisation du site...

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Site : http://www.natuxo.com

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Petites annonces Optique gratuites d'occasion - natuxo.com

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Petites annonces Animaux gratuites d'occasion - natuxo.com

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Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...

Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de particuliers et de...

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35 idées de business sur internet - Creer Entreprise

Que faut-il pour se lancer sur internet ?

Vous avez une idée de business sur internet ? Vous aurez besoin de deux éléments incontournables pour réussir :

du temps : les activités sur le web sont souvent très chronophages, surtout au départ. Temps de préparation, de conception, de rédaction : des mois peuvent s'écouler sans aucun revenu. Un conseil : prenez de l'avance et gardez...

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Site : https://www.creerentreprise.fr

Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à ...

1. La vente ou la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion en état d'usage

1. 4. Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à-vis de l'acquéreur

Le vendeur d'un véhicule d'occasion est tenu à quelques obligations vis-à-vis de l'acheteur. Certes, un véhicule d'occasion n'est pas neuf et on ne peut donc pas en exiger les mêmes caractéristiques.

Néanmoins,...

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Site : http://www.documentissime.fr

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Gagner de l'argent facilement et économiser sur internet ...

0Ajouter une revue | Dernière news

6. Convertissez votre forfait téléphonique en argent

S'il vous reste des minutes sur votre forfait téléphonique bloqué ou prépayé à la fin du mois, alors sachez qu'il est possible de les convertir en argent.

Pour savoir comment cela fonctionne, lisez notre dossier expliquant ce bon plan et comparant les deux principaux sites du domaine: Youpass et Phone...

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Site : http://www.bons-plans-de-la-toile.com

Conditions générales de vente | La Redoute

et compétence juridictionnelle

Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...

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Site : laredoute.fr

Conditions générales de vente | La Redoute

et compétence juridictionnelle

Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...

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Site : laredoute.fr

Guide du vendeur e-commerce - PDF - docplayer.fr

Guide du vendeur e-commerce

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3 Édition 2015 Le présent guide a vocation à s adresser principalement aux artisans et professions libérales dans leurs relations avec les prestataires de services de plus en plus nombreux dans le domaine des nouvelles technologies de l information et de la communication. Ces entreprises ne disposent généralement pas des outils juridiques et technologiques...

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Site : http://docplayer.fr

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2017-12-22 06:36:00
Site : https://fr.loccitane.com

Conditions générales de vente - Celio France

parkas et blousons : -30%

Conditions générales de vente

Les présentes Conditions régissent exclusivement les ventes de Produits de prêt-à-porter masculin et d'accessoires entre CELIO France SAS au capital de 8 153 904 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le Numéro 313 334 856 dont le siège est situé 21 rue Blanqui 93 406 Saint Ouen, ci-après «...

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Site : https://www.celio.com

Ebay utilisé matériel d'exploitation d'or

Ebay utilisé matériel d'exploitation d'or

Ebay utilisé matériel d'exploitation d'or

Extraction de cuivre en malaisie

Combien coûte un e-commerce , pour réussir ? Tous les frais ,

30 déc 2012 , Vous pouvez désormais utiliser vos paramètres, vos annotations et ,, ça dépend de la région, du client, du positionnement du consultant, du matériel utilisé, etc etc , et , redirigera le...

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Site : http://www.papercuttingmachine.co.in

Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...

Conditions générales de vente et d'abonnement

PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.

Ce site est édité par l'Institut national de la...

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Site : 60millions-mag.com

Dépôt-vente et contrats

31 commentaires

Juridique et Droit 8 avril 2018

C'est la responsabilité du commerçant et du propriétaire de se maintenir en relation.. Malheureusement, si le propriétaire initial a disparu, le commerçant ne peut rien faire. S'il prend le risque de vous vendre l'objet et qu'un jour le propriétaire réapparait, ça ne sera pas bon

Juridique et Droit 8 avril 2018

Il vous faut obtenir d'abord...

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Site : http://www.juridique-et-droit.com

Thèmes liés : prix de vente net vendeur / site de mise en vente d'objet / site de mise en vente vetement / prix de vente net / quoi vendre sur internet pour se faire de l'argent

objets recyclés, jouets de seconde ... - La boutique Calitom

Joyeux Noël et Belles Fêtes à Tous.

La boutique est ouverte deux mercredis par mois et tous les samedis. (dates en fin de page)

CALITOM vous présente sa ressourcerie-recyclerie.  Vous y trouverez toutes sortes de bons plans, des produits récupérés, des objets recyclés, retravaillés ou détournés pour un meilleur usage et une nouvelle vie !

Trop d'objets...

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Site : http://www.laboutiquecalitom.com

Thèmes liés : site de mise en vente d'objet / sites de mise en vente

materiel thermolaquage en vente -SBM Machinery

Achat-vente loisirs creatifs à Talence · lycées agricoles publics à Arcachon  » Chat Online OR GO TO » Feedback Form

TKM - Fabrication de matériel médical

L'entreprise conserve toutes ses activités : fabrication materiel paramedical medical , service après vente,thermo laquage , - Cette transmission se fait en  » Chat Online OR GO TO » Feedback Form

matériel de métallisation et de...

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Date: 2013-12-17 05:37:33
Site : http://www.leconcasseur.com

Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...

Vente en ligne ·

23/08/2017

Les conditions générales de vente (CGV) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.

Vous trouverez...

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Site : https://www.donneespersonnelles.fr

Vente en ligne : loi applicable aux CGV et aux données

Alain Bensoussan Avocats 25/08/2016 Actualités , Articles , Droits des personnes , Informatique et libertés , Publication

Un site peut-il imposer comme loi applicable une loi moins favorable que celle du pays de résidence du consommateur ?

La Cour de Justice de l'Union européenne a rendu le 28 juillet 2016 une décision  à l'encontre d'un géant de la vente en ligne.

Société...

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Site : https://www.alain-bensoussan.com

Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / site d vente en ligne / creer un site de vente en ligne loi / site de vente en ligne e commerce / creer un site internet de vente en ligne

Perles – Perles de culture - bijoux en perles - Bijoux

Cliquez sur le lecteur pour découvrir le FILM de Netperles

Conditions Générales de vente

La commande La livraison Les modalités de paiement Les Tarifs Les garanties Signature et preuves 

PREAMBULE

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la société NETPERLES et ou INTERPEARLS, inscrite au RCS Cannes sous

le numéro 48032739400015 et sise à Le Cannet 50 avenue...

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Site : http://www.netperles.com

Thèmes liés : e commerce paiement carte bancaire / site de vente en ligne d'objet d'art / site de mise en vente d'objet / vente objet d'art en ligne / vente en ligne d'objet design

Conditions générales de vente - lidl-shop.be

ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION - IDENTITE DE L'ENTREPRISE

Ces conditions générales s'appliquent à toutes les transactions en ligne effectuées entre Lidl Belgium GmbH & Co KG dont le siège social est établi à 74172 Neckarsulm (République fédérale d'Allemagne) Stiftsbergstrasse 1 et qui possède une succursale en Belgique à 9820 Merelbeke, Guldensporenpark 90 blok J, inscrite à la...

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Site : https://www.lidl-shop.be

FNAEM - Charte des bonnes pratiques relatives à la ...

Ce document est également disponible en téléchargemen au format pdf : cliquez ici .

 

Préambule

Le présent document a pour objet de définir un certain nombre de bonnes pratiques dans le domaine de la distribution de produits d'ameublement et de décoration sur Internet.

Il participe des démarches engagées par la Fédération française du négoce de l'ameublement et de l'équipement de...

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Site : http://www.fnaem.fr

Thèmes liés : site d vente en ligne / site de mise en vente d'objet / faire un site internet de vente en ligne / monter un site internet de vente en ligne / site internet de vente en ligne

Aide en ligne - MSR Monshowroom.com

2 à 5 jours jours après la commande

Délai de livraison

Chez vous

en 24/48h

Vous recevez une confirmation par mail au moment de l´expédition (départ des locaux de notre prestataire). Il est à noter que MonShowroom.com ne saurait être responsable en cas de retard de livraison, voir nos Conditions de Vente (Article 8. Livraison).

Pour les commandes expédiées par les partenaires...

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Site : https://www.monshowroom.com

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PAP Immobilier : location et vente immobilière

PAP Immobilier est un site spécialisé dans le domaine des petites annonces immobilières, avec des annonces de location et de vente. Ce site est tout droit issu du journal de petites annonces "De Particulier à Particulier".

Il offre à ses visiteurs la possibilité de déposer gratuitement une annonce immobilière, afin de vendre ou louer une maison ou un appartement, exclusivement entre...

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Site : http://www.coin-immobilier.eu

bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...

Protection de la Vie privée

Politique de protection de la Vie privée

Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la  cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...

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Site : http://www.bordeaux-huissier.com

Thèmes liés : site de vente d'occasion entre particuliers / vente en ligne d'objet design / site de mise en vente d'objet / vente en ligne materiel informatique d'occasion / site de vente d'occasion particulier

Produits | Marie Marot

LE BON MARCHÉ   24 Rue de Sèvres - 75007 Paris

L'EXCEPTION   24 rue Berger - 75001 Paris

JOSEPH 17 Rue Auguste Comte, 69002 Lyon

CHEZ MAMAN 16 Rue de la Croix de Fer, 76000 Rouen

BOUTIQUE DUCHATEL 48 Avenue Edouard VII, 64200 Biarritz

JOGGING 103 Rue Paradis, 13006 Marseille - 04 91 81 44 94

BLISS 31 Rue du Maréchal Leclerc, 35800 Dinard - 02 99 40 56 16

ADDICT  14 Avenue de Verdun,...

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Site : http://mariemarot.com

Conditions générales de vente - i-run.fr

Conditions générales de vente

Dernière date de mise à jour  : 3 décembre 2014

PREAMBULE  :

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :

D'une part

La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...

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Site : http://www.i-run.fr

Conditions générales de vente - Le Monde.fr

13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés

1. PRÉAMBULE

La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...

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Site : moncompte.lemonde.fr

Téléphone d'occasion : acheter un smartphone d'occasion ...

Comparateur de forfait mobile Voir

Comparer les mobiles Voir

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Quel téléphone portable d'occasion choisir ?

Vous souhaitez vous séparer de votre vieux téléphone portable ? Vous rêvez d'en acheter un nouveau, mais les prix des offres en magasin ou sur Internet vous font peur ? Nous avons la solution : un téléphone d'occasion !

Il est de plus en...

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Site : https://www.meilleurmobile.com

Vos courses en ligne avec Carrefour Livraison

Ce téléchargement est bien sûr gratuit, sans engagement et entièrement légal.

Bonnes courses avec Carrefour

Merci de valider les CGU Pikit

MENTIONS LEGALES

Editeur : Le Service et l'Application Carrefour Drive sont édités par la société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée locataire gérant au capital de 6.922.200 euros, dont le siège social se situe 1 rue Jean...

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Site : courses.carrefour.fr

Conditions générales de vente ACCOR S.A.

14. Responsabilité

14.1 Généralités

1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...

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Site : https://www.accorhotels.com

Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne / site d vente en ligne

Conditions générales de vente sur internet Intersport

Conditions générales de vente sur internet Intersport

PRÉAMBULE

Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...

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Date: 2017-12-22 06:12:40
Site : http://www.intersport.fr

Commerce en ligne -Sites internet de vente ou de location ...

Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.

Vous pouvez néanmoins consulter cette page.

Afficher l'article périmé

Le particulier qui achète (du mobilier, des vêtements, des livres...) ou loue (un véhicule, un appartement...) à un autre particulier, via une plateforme en ligne assurant la mise en relation de vendeurs et d'acheteurs particuliers, est, dans une large mesure, moins protégé que lors d'un achat avec un professionnel.

Les ventes conclues via ces sites web s'effectuent entre les seuls particuliers. Les sites ne sont pas partie...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : site de vente en ligne entre particulier / site de vente sur internet entre particulier / site vente de vetement en ligne particulier / site vente en ligne particulier / vente vetement en ligne entre particulier

Conditions générales de vente ACCOR S.A. - ibis.com

14. Responsabilité

14.1 Généralités

1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...

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Site : http://www.ibis.com

Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne / site d vente en ligne

Vente annulée sans remboursement : obligations & mise en ...

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J'ai pris un abonnement par téléphone mais j'ai changé d'avis. Puis-je l'annuler ?

Vous avez été contacté par un professionnel au téléphone qui vous proposait un abonnement, ou vous avez appelé un numéro pour vous abonner à un service après avoir vu une publicité. Au final, vous ne voulez plus de l'abonnement et vous souhaitez annuler.

Lorsque vous prenez un abonnement ou...

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Date: 2017-12-22 06:51:27
Site : https://www.voslitiges.com

Comment faire des achats à l'étranger dans l'UE et hors UE.

Billet et réservation

Comment bien acheter à l'étranger ?

Le développement du commerce et du paiement en ligne ont fait disparaître les frontières mais la réalité est plus complexe surtout pour les achats en-dehors des frontières de l'Union économique européenne.

Vous souhaitez acheter à l'étranger un produit qui n'est pas vendu en France ou qui vous semble moins cher dans un autre...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Encans en LIGNE - Encans Québec - encansquebec.com

Nos encans en ligne consistent à des ventes aux enchères dont l'inscription et les mises se font par le biais de notre site internet sécurisé. Voyez plus bas les 2 types d'encans en ligne offerte.

Tous nos futurs encans se trouvent dans la page d' ACCUEIL   ainsi que dans À VENIR (dans la barre de côté de droite).

La durée de l'encan en ligne pour vous permettre visionner et miser sur...

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Site : https://encansquebec.com

Thèmes liés : site de mise en vente en ligne / site d vente en ligne / vente d'objet en ligne / vente d objet en ligne / vente en ligne encheres

Joseph Abena : COMMENT REUSSIR SON PROJET E-COMMERCE AU ...

   

SOCIETE

CAMEROUN :: Resolution of the Cameroonians and the Cameroonian Diasporas Civil Society regarding the Six (06) Years of Minister of State Marafa Hamidou Yayas arbitrary sequestration in Cameroon

Joseph Abena : COMMENT REUSSIR SON PROJET E-COMMERCE AU CAMEROUN. :: CAMEROON

Joseph Abena : COMMENT REUSSIR SON PROJET E-COMMERCE AU CAMEROUN. :: CAMEROON

Il est « Head of Online...

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Site : http://www.camer.be

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Conditions générales de vente - CGV Le Monde

12. Dispositions générales

1. PRÉAMBULE

La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses sites www.lemonde.fr ,...

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Site : moncompte.lemonde.fr

Comment créer une page de vente efficace - Le guide complet

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REJOIGNEZ PLUS DE 5000 MEMBRES et TÉLÉCHARGEZ GRATUITEMENT CETTE CHECKLIST À APPLIQUER POUR VOS PROCHAINS ARTICLES...

Accueil » Webmarketing » Comment créer une page de vente efficace - Le guide complet

Comment créer une page de vente efficace - Le guide complet

19...

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Site : http://supermarketeur.com

Nouveauté 2016 SAUER 100 Classic - Carabines à verrou ...

22 Dec 2017 -

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Numéro de l'objet : 3482289

Cliquez sur l'image pour zoomer

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Vous en avez un à vendre ? Vendez le vôtre

Détail du vendeur

Poser une question au vendeur  - Temps de réponse 10h

 

Description de l'objet SIGNALER cet objet

Armurerie La...

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Site : https://www.naturabuy.fr

Thèmes liés : vente d'arme de chasse en ligne / sites de vente d'armes en ligne / vente d'arme en ligne / vente d arme en ligne / site de mise en vente d'objet

Comment se déclarer en tant qu'artiste plasticien et ...

La Maison des Artistes via une preuve ou un engagement de vente tel que facture ou note de droits d'auteur, et ce même si elle exerce une autre activité (salariée, indépendante, étudiant, retraité,...).

Pour cela, vous avez 2 démarches administratives obligatoire à accomplir :

une démarche fiscale pour obtenir votre numéro SIREN-SIRET (rubrique déclaration CFE, choix artiste,...

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Site : lamaisondesartistes.fr

Thèmes liés : vente en ligne tableaux d'artistes / vente oeuvre d'art en ligne / site de vente en ligne d'objet d'art / site de vente en ligne d'art / vente photos d'art en ligne

Huissier : Centre Anti-Huissiers - Philippe Vilain

Ce site regorge d'informations utiles pour la gestion des patrimoines et autres questions d'argent et de biens. A conseiller et à visiter. Ce site soutien l'action du Centre Anti-Huissiers.

Comment se défendre face à un huissier ? (FR)

 

Comment se défendre face à un huissier ? (FR)

Face à une saisie, une expulsion..., le...

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Site : http://www.philippevilain.be

Thèmes liés : site de mise en vente d'objet