Immobilier: les documents à réunir avant la mise en vente

calculez votre mensualité!

Avant d'entreprendre les démarches de communication pour la mise en vente de sa maison ou de son appartement (panneau, annonces, agences...), il convient de se constituer un dossier VENTE en rassemblant tous les documents nécessaires.

Ce dossier vous permettra de répondre à toutes les interrogations des acheteurs potentiels. Ceux ci seront rassurés de voir les...

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Site : http://www.immopub.fr

Thèmes liés : site de mise en vente d'objet / site d'annonce de vente immobiliere / sites d'annonces de ventes / sites d annonces de vente

La Boutique à Jacques Artisanat d'Art

de 60 artisans d'art !

La BOUTIQUE à JACQUES. Conditions générales.

Sauf accord écrit préalable de notre part, les présentations graphiques présentées sur le site sont la propriété exclusive des membres de l'équipe de La BOUTIQUE à JACQUES. Les photocompositions présentées et les iconographies exposées dans le site sont la...

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Date: 2017-10-20 06:45:46
Site : http://laboutiqueajacques.com

Cameroun: www.africa-shops.cm est le nouveau site de vente ...

Cameroun: www.africa-shops.cm est le nouveau site de vente en ligne camerounais

Cameroun: www.africa-shops.cm est le nouveau site de vente en ligne camerounais

Mon, 09 Feb 2015 08:04:12 +0100

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Cameroun: www.africa-shops.cm est le nouveau site de vente en ligne camerounais © Africa-shops

Comment acheter à des prix défiants toute concurrence de nombreux produits électroniques,...

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Site : https://237online.com

Archivage électronique — Wikipédia

L'archivage électronique de documents est régi par :

des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,

des normes techniques,

Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]

Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...

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Date: 2017-12-22 02:58:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : systeme d information commerce electronique / droit du commerce electronique et de l'economie numerique / utilisation d'internet et du commerce electronique par les particuliers / site de mise en vente d'objet / site de vente par internet france

Aide a la Commande - philatelie72.com

 

Bouton que vous pouvez voir dans notre rubrique Monnaies euro .

Le bouton Alerte disponibilité est une information de disponibilité qui vous permet de recevoir un mail, lorsque la pièce est à nouveau en vente sur le site. Ce n''est en aucun cas une réservation ferme de la pièce.

- Le prix affiché lors de la rupture de stock, (bouton Alerte disponibilité) est une...

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Date: 2016-02-01 13:19:05
Site : http://www.philatelie72.com

Thèmes liés : assurance achat internet carte bancaire / vente en ligne carte bancaire / site de mise en vente d'objet / carte achat internet la banque postale / site de vente en ligne d'objet d'art

Achat / Vente Pinceau Spécial Bois en ligne - Peinture Destock

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Site : https://peinture-destock.com

Thèmes liés : site d'achat en ligne materiel informatique / site de vente materiel informatique d'occasion / site de mise en vente d'objet / site de vente d'ordinateur en ligne / site d'achat en ligne ordinateur

Achat / Vente Peinture Façade Acrylique pas cher ...

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Site : https://peinture-destock.com

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Achat / Vente Peintures de la marque Seigneurie pas cher ...

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Achat / Vente Enduit RELISS Maison Déco pas cher - Blog ...

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Ventes aux enchères de colis postaux à Libourne : les ...

Ventes aux enchères de colis postaux à Libourne : les dates

Auteur : xylophone

18

Nov

Les milliers de colis égarés chaque année par La Poste sont finalement mis aux enchères dans une salle des ventes de Libourne. Pourquoi Libourne ? Ce n'est pas un hasard, c'est dans ce centre de tri postal qu'arrivent les colis qui n'ont jamais pu être livrés.

Bien que je partage l'avis de certaines...

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Site : http://www.soldesdunet.fr

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N°1 de la vente de peintures pas chères - Peinture Destock

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Achat / Vente Lasures de la marque V33 pas cher - Peinture ...

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IMPORTATION D'UN VEHICULE - p1800.jd.free.fr

IMPORTATION D'UN VEHICULE    

Importer un véhicule en France s'effectue en plusieurs temps : achat, transport, dédouanement, puis immatriculation. Selon que le pays d'origine fait ou non partie de la CEE, que le modèle a été homologué en France (cas de la P1800) ou pas, les formalités diffèrent, mais le passage par la DREAL n'est pas toujours...

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Date: 2016-03-19 15:31:47
Site : http://p1800.jd.free.fr

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Dofus — Wikipédia

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Depuis juin 2015 et l'ajout du mode de jeu épique, il existe trois modes de jeux :

Classique, le mode de jeu principal, sans malus ni bonus ;

Héroïque, accessible seulement par les abonnés, mort définitive contre les monstres et les joueurs, l'expérience et le drop y sont...

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Date: 2017-12-22 02:17:09
Site : https://fr.wikipedia.org

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Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://lescomparateurs.com

Thèmes liés : site de vente voiture d'occasion en belgique / site de vente d'objet d'occasion en belgique / site de vente de vehicule d'occasion en belgique / site de vente de moto d'occasion en belgique / site de vente d'occasion particulier belgique

Conditions générales de vente - Bouillotte Magique

» Conditions générales de vente

Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la Société FOVERE qui publie le site internet www.bouillottemagique.com, et son client, les deux parties ci-après respectivement dénommées le « Vendeur » ou « BOUILLOTTE MAGIQUE » et l '« Acheteur », les acceptant sans réserve.

Ces...

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Site : https://www.bouillottemagique.com

DepotVenteAuto.com : Comment ça marche - Dépôt-vente ...

Vendre une voiture d'occasion rapidement

nos deux formules

La reprise cash

Vous vendez rapidement à un professionnel de l'automobile, sans les risques et contraintes d'une vente à un particulier.

Le dépôt-vente

Vous confiez la vente de votre voiture à un professionnel de la vente automobile qui va la vendre à votre place.

2010 DepotVenteAuto.com - tout droits réservés. Mentions...

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Site : http://www.depotventeauto.com

Thèmes liés : site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion particulier / site de mise en vente d'objet / site d'annonces de vente occasion / site internet de vente d'occasion

Commerce sur digiSchool - Cours, Mémoires, Emplois pour ...

PowerPoint - Formation Microsoft PowerPoint

20/12/2017 Cours 7322 Téléchargements

    digiSchool commerce met gratuitement à votre disposition ce book de formation au logiciel de présentation PowerPoint de 45 pages.     Maîtriser cet outil est aujourd'hui devenu indispensable pour to...

Cours

Excel - Formation Microsoft Excel

20/12/2017 Cours 10434 Téléchargements

  digiSchool...

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Site : https://www.marketing-etudiant.fr

Sabradou : un site pour vendre aux vide-greniers et ...

7 Par ailleurs, Sabradou affiche quotidiennement sur son site le calendrier des manifestations à venir.

Sabradou : entre braderie, vide-grenier, brocante et marché aux puces.

Une braderie est une activité que vous organisez et qui vous permet de vendre publiquement des marchandises usagées. La brocante constitue le lieu où se fait le commerce des objets d'occasions. On peut également s'y...

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Site : http://www.buziness24.com

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Certificat de non gage en ligne

Webmasters : faites un lien depuis votre site !

Le certificat de non-gage

Document obligatoire lors de la vente, le certificat de non-gage est l'ancienne appellation de l'actuel « certificat de situation administrative ». Cette appellation a été choisie, car ce document ne mentionne pas uniquement le gage, mais aussi une autre procédure qui empêche le transfert de la carte grise :...

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Site : http://www.non-gage-cession.com

Thèmes liés : vente en ligne vehicule d'occasion / site de vente de voiture d'occasion en ligne / site de vente d'objet d'occasion en ligne / vente en ligne voiture d'occasion / vente de voiture d occasion en ligne

Vendre sur Internet en toute sécurité - Just Ask Gemalto FR

Vendre sur Internet en toute sécurité

Chaque Noël, chaque anniversaire réservent leurs lots de bonnes surprises... Et aussi de moins bonnes. Chemise aux couleurs un peu trop flashy, jeux vidéo en double exemplaire, sans oublier les objets franchement "inclassables"... Deux solutions : soit vos placards se remplissent inexorablement, soit vous trouvez à ces objets une âme soeur en les...

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Site : https://www.justaskgemalto.com

Tout ce que vous voulez savoir sur les escroqueries en ...

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Au sein de l'Union européenne, 12 % des usagers d'Internet ont déjà été victimes de fraude en ligne, et 8 % d'usurpation d'identité. Ces données sont extraites du rapport Fraud in cross-border e-commerce,  récemment rendu public par le réseau des Centres européens de consommateurs (Cec). Un groupe de travail, composé des CEC de Lituanie, d'Irlande, de Belgique et de Slovénie,...

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Site : http://sosconso.blog.lemonde.fr

Vendre - Peut on vendre sur Internet, et comment

* Si vous souhaitez être rappelé

Coût et délais d'un divorce amiable ?

Voulez-vous divorcer à l'amiable ?

Continuer

L'obligation d'immatriculation :

De nombreux internautes pensent pouvoir arrondir leurs fins de mois en vendant des objets leur ayant appartenu, ou même en revendant des objets achetés à bas prix sur Internet, par exemple sur des sites de vente aux enchères.

Cette pratique...

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Site : https://www.alexia.fr

Thèmes liés : site internet de vente d'occasion / comment bien vendre un produit d'occasion / site d'annonce de vente aux encheres / site de mise en vente d'objet / site d'annonces de vente occasion

Conditions générales de vente - daxon.fr

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Accueil >Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Le présent site Internet https://www.daxon.fr (le « Site Internet ») est édité par la société MOVITEX, Société par Actions Simplifiée au capital de 41.172.646 Euros, dont le siège social est situé 5, rue des Précurseurs, 59650 Villeneuve d'Ascq, ...

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Site : https://www.daxon.fr

IMMOINOV.FR - L'immobilier sans agence entre particuliers ...

Réalité virtuelle: une révolution pour l'immobilier

De la même façon qu'internet a changé les habitudes pour vendre un projet immobilier, la réalité virtuelle ou réalité augmentée pourrait bien être la prochaine évolution du secteur. Choisir votre prochain appartement, sans quitter votre canapé, ça vous tente ? C'est le futur de l'immobilier où les

Utilisation des drônes dans...

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Site : https://www.immoinov.fr

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Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels

Conditions Générales de Vente en Ligne

Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017  

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...

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Site : https://ailyan.fr

Franchise et vente sur internet : vers la fin de l ...

Franchise et vente sur internet : vers la fin de l'exclusivité territoriale ?

Un article de Maître Florian de SAINT POL

27/05/2013 21:45:00

Partager :

Plusieurs décisions récentes rendues par l'Autorité de la Concurrence ont condamné des fournisseurs pour avoir interdit à leurs distributeurs de commercialiser leurs produits via internet.

Une table ronde de cette même Autorité sur les...

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Site : http://www.toute-la-franchise.com

Enchères au centime - high tech pas cher enchère ...

Enchères au centime : de l'high tech pas cher

Enchères au centime, high tech pas cher enchère, enchères produits informatique

Le principe des enchères au centime permet d'acheter des produits high tech pour pas cher.

Le principe est très simple : chaque produit est mis en vente à un prix de départ de 0 centime. Les internautes achètent des packs de clics, puis...

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Site : http://www.atoutfemme.com

Thèmes liés : site pour acheter pas cher / sites de vente pas cher / site de mise en vente d'objet / sites de mise en vente gratuit

Camaïeu - Conditions générales de vente - camaieu.fr

Les conditions générales de vente

Le présent site www.camaieu.fr est édité par :

La société CAMAIEU INTERNATIONAL Ci-après dénommée "Camaïeu",

Société par actions simplifiée, au capital de 29.681.792,00 EUR, dont le siège social est situé au 211 avenue BRAME à Roubaix (59100), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le n° 345.086.177, N°...

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Site : camaieu.fr

Camaïeu - Conditions générales de vente - camaieu.fr

Les conditions générales de vente

Le présent site www.camaieu.fr est édité par :

La société CAMAIEU INTERNATIONAL Ci-après dénommée "Camaïeu",

Société par actions simplifiée, au capital de 29.681.792,00 EUR, dont le siège social est situé au 211 avenue BRAME à Roubaix (59100), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le n° 345.086.177, N°...

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Site : camaieu.fr

Conditions générales de vente - Habitat et jardin.com

13. Différends

Objet

Toute prise de commande au titre d'un produit figurant dans la boutique en ligne habitatetjardin.com suppose la consultation préalable et l'acceptation des présentes conditions générales.

Elles régissent les relations contractuelles entre GECODIS et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans...

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Site : http://www.habitatetjardin.com

Parfums Divine

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

1. Informations légales

Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...

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Site : http://www.divine.fr

le site internet - Citylocker

 

Champ d'application des CGV

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s`appliquent, sans restriction ni réserve à l`ensemble des ventes conclues par City Locker (« le Prestataire ») auprès d'un acheteur (« le Client »), sur le site www.city-locker.com désirant acquérir les services proposés à la vente par le Prestataire (« les Services »). Elles...

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Site : http://www.citylocker.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne / site internet d'achat en ligne / comment faire un site internet de vente en ligne

Découvrez le site des créateurs : A Little Market – Bijoux ...

06/12/2011

A Little Market (ALM) c'est quoi ?

Lancé il y a maintenant 2 ans, ALM est une plateforme ou les créateurs peuvent vendre leurs créations « fait main » (accessoires de mode, objets de décoration,  bijoux artisanaux . Aujourd'hui plus de  15 000 créateurs vendent sur le site des créations uniques. Tous ces créateurs proposent aussi leurs services pour des customisations - des articles personnalisés selon les souhaits des clients du site.

Acheter sur A Little Market ? 

Vous...

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Site : http://www.bijoux-sucres.com

Thèmes liés : creation site internet boutique en ligne gratuit / creation site internet boutique ligne / creation site boutique en ligne gratuit / creation site internet vente en ligne gratuit / creation site internet vente en ligne

Vente de vin sur Internet : l’avenir passe par le commerce ...

Avec plus de 387 sites Internet de vente de vin en France et un taux de croissance supérieur à 30 % par an, le marché de la vente de vin en ligne est un marché très concurrentiel, mais qui connaît sans cesse un renouvellement. Alors qu'une phase de concentration s'opère depuis deux-trois ans, ce marché voit apparaître de nouveaux entrants qui bouleversent les modèles des acteurs dits...

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Date: 2018-04-14 22:04:41
Site : journaldunet.com

Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes

4.1.3. Paiement par virement Bancaire

Le règlement de la commande par virement bancaire est admis sur le site Hespéride®.

Lorsque le Client choisit ce mode de paiement, les coordonnées bancaires (coordonnées IBAN) d'Hespéride® sont communiquées au Client pour lui permettre de procéder à son virement.

L'acceptation du paiement dans ce cas est subordonnée à la réception effective du...

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Site : http://www.hesperide.com

Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion | service-public.fr

Accueil particuliers  > Argent  > Véhicule  >Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion

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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.

Votre abonnement n'a pas pu être pris en...

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Site : https://www.service-public.fr

Infos Legales - AIR GUYANE Vols intérieurs Guyane ...

Conditions Générales de Vente et de Transport

Définitions

Accompagnant désigne toute personne accompagnant le PHMR (personnes handicapées et à mobilité réduite) lors de son transport. Cette personne doit être une personne adulte, civilement responsable, n'ayant pas la charge d'un enfant de moins de 12 ans pendant le voyage prévu, et capable de subvenir aux besoins du PHMR dont elle a la...

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Site : http://www.airguyane.com

Rechercher un site autorisé pour la vente en ligne de ...

Comment rechercher un site autorisé pour la vente en ligne de médicaments ?

accès à toute la liste : cliquer sur «  Voir toute la liste  » pour accéder à la liste complète des sites autorisés pour la vente en ligne de médicaments

recherche simple : indiquer le nom du site (sans les « www. ») ou du pharmacien ou de la région

recherche avancée : indiquer dans le champ...

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Date: 2017-12-22 06:10:40
Site : http://www.ordre.pharmacien.fr

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Date: 2017-12-22 06:15:56
Site : http://www.ordre.pharmacien.fr

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Vente d'un bien propre reçu par donation ou succession ...

Tout bien, meuble ou immeuble, est réputé acquêt de communauté si l'on ne prouve qu'il est propre à l'un des époux par application d'une disposition de la loi.

 

Bonne nouvelle ! Des baisses de taux de crédit immobilier pour ce mois de décembre 2017 !

C'est le moment de relancer vos projets car cela ne devrait pas durer !

Les taux sont au plus bas, c'est le moment de s'endetter pour...

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Site : https://www.leblogpatrimoine.com

Thèmes liés : site de mise en vente d'objet / vente d'objet en ligne / vente d objet en ligne / site d vente en ligne

projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation ...

projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité a pour objet de transposer deux directives : la directive (UE) 2016/1148 du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 2016 concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union (Titre...

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Date: 2017-11-22 19:36:30
Site : senat.fr

Mémorandum D17-1-10 - Codage des documents de déclaration ...

Codage des documents de déclaration en détail des douanes

Mémorandum D17-1-10

Ce document est disponible en format PDF (16,7 Mo) [ aide sur les fichiers PDF ]

En résumé

1. Dans l'attente de sa révision complète pour assurer la conformité à la norme sur l'accessibilité du Web, ce mémorandum aété partiellement mis à jour pour introduire le code de pays temporaire XK pour les...

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Site : http://www.cbsa-asfc.gc.ca

Thèmes liés : vente en ligne d'objet design / vente d'objet en ligne / vente d objet en ligne / conditions generales de vente en ligne type / vente en ligne droit applicable

Conditions générales de vente - Lalibrairie.com

La boutique en ligne du site lalibrairie.com a été mise en place par la Générale Librest, exploitant de ce site, qui, à ce titre, en gère l'ensemble des contenus.

Il est destiné à des clients internautes, personnes morales et physiques, nommés dans ces CGV « consommateurs » et leur permet de commander en ligne les produits présentés.

Pour le consommateur résidant en France...

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Site : https://www.lalibrairie.com

Conditions générales - Partenamut Shop

Conditions générales

PRÉAMBULE

Le site http://www.partenamutshop.be est un site du de PROMUT SCRL, TVA BE 440.342.980, dont le siège social est situé Boulevard Louis Mettewie 74-76 à 1080 Bruxelles, qui en est l'opérateur et l'administrateur exclusif.

La dénomination « Partenamut Shop » utilisée ci-après est une dénomination commerciale. Le vendeur est PROMUT SCRL

Les mots ou...

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Site : http://www.partenamutshop.be

Critiques de Facebook — Wikipédia

Liberté d'expression (vis-à-vis de l'employeur d'un utilisateur)[ modifier | modifier le code ]

À la suite de divers procès , dont un en novembre 2010, il apparaît que Facebook est un espace public, et que dans le cadre de la relation employé-employeur, « le droit d'expression existe dans et hors du lieu de travail, mais il y a ensuite appréciation faite par le juge sur le caractère...

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Date: 2017-12-22 03:05:57
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : comment creer un site de vente sur facebook / site de mise en vente d'objet / site internet d'achat en ligne / sites de vente et d achat / sites d'achat sur internet

APPELS À TÉMOIGNAGES - ARNAQUES INFOS

Mèl : temoignage@arnaques-infos.org

AVERTISSEMENT

Ces appels à témoignage visent à connaître le niveau de satisfaction des consommateurs par rapport aux prestations réalisées par un professionnel.

En aucun cas, ils ne visent à dévaloriser la marque ou la société citée.

Il est demandé aux personnes répondant à un appel à témoignage de bien vouloir s'identifier (nom, prénom et...

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Site : arnaques-infos.org

Thèmes liés : site d'annonces de vente gratuit / site d'annonce de vente immobiliere / site d'annonces de vente occasion / site d'annonce de vente belgique / sites d'annonces de ventes

Classement des meilleurs sites d'enchères inversées (à la ...

4 / 5 -  6 avis - Donnez votre avis

Inscription gratuite et 5 crédits (Kash) offerts immédiatement pour que vous puissiez vous amuser sans attendre.

Choisissez le meilleur site d'enchères inversées sécurisé pour placer vos paris. Comparez le coût des offres pour proposer une enchère, les crédits « bonus » offerts par chacun à votre inscription, et tous leurs services.

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Site : http://www.kuzeo.com

Thèmes liés : site de vente aux encheres en ligne gratuit / site d vente en ligne / site de mise en vente d'objet / meilleur site internet de vente en ligne / vente aux encheres sur internet gratuit

3 bons plans pour vendre ses affaires sur internet - Côté ...

?réactioncommentaire

thinkstock

Vêtements, accessoires, DVD... C'est le moment de vider ses placards. L'Express Style vous propose un petit tour du Web pour une opération grand débarras, sans tracas.

1. Vendre des vêtements et des accessoires de beauté sur un vide-dressing en ligne

Plébiscité par les blogueuses, ce vide-dressing communautaire est devenu en l'espace de deux ans le...

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Site : http://www.cotemaison.fr

Thèmes liés : site pour vendre des affaires / site de mise en vente d'objet / site d'annonce de vente aux encheres / site d'annonces de vente gratuit / site gratuit mise en vente maison

Revendre ses cadeaux de Noël, la ruée vers l'or pour les ...

Société

Revendre ses cadeaux de Noël, la ruée vers l'or pour les sites de e-commerce

NOËL Entre le soir du 24 décembre et le 25 à midi, le site eBay France a ainsi recensé 100.000 nouvelles annonces...

20 Minutes avec AFP

Publié le 25/12/17 à 20h27

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Les bureaux de Ebay à San Jose, Etats-Unis. Le 31 décembre 2014 -- Kristoffer Tripplaar/ Sipa USA

Trottinette...

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Date: 2017-12-29 23:07:33
Site : 20minutes.fr

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