Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente en ligne entre professionnels
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Conditions Générales de Vente | Becquet
Conditions générales de vente
Objet
Les présentes conditions régissent les relations entre BECQUET et le Client. Ces relations concernent la vente, par le biais du site www.becquet.fr , des divers produits mis en ligne.
Le présent site est édité par la société BECQUET, SASU au capital de 914.400EUR immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 466 500 683, dont le siège social...
Site :
http://www.becquet.fr
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Conditions générales de vente - Celio France
parkas et blousons : -30%
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions régissent exclusivement les ventes de Produits de prêt-à-porter masculin et d'accessoires entre CELIO France SAS au capital de 8 153 904 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le Numéro 313 334 856 dont le siège est situé 21 rue Blanqui 93 406 Saint Ouen, ci-après «...
Site :
https://www.celio.com
Résultats pour créer son site de vente ... - achats-net.com
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Ouvrir un e-commerce, comment se lancer?
Entre...
Site :
http://www.achats-net.com
Conditions générales - Partenamut Shop
Conditions générales
PRÉAMBULE
Le site http://www.partenamutshop.be est un site du de PROMUT SCRL, TVA BE 440.342.980, dont le siège social est situé Boulevard Louis Mettewie 74-76 à 1080 Bruxelles, qui en est l'opérateur et l'administrateur exclusif.
La dénomination « Partenamut Shop » utilisée ci-après est une dénomination commerciale. Le vendeur est PROMUT SCRL
Les mots ou...
Site :
http://www.partenamutshop.be
Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://ailyan.fr
ColisExpat réceptionne vos achats Darty et vous les ...
Conception et création graphique: ColisExpat.
Crédits photos: 123RF.
DROITS D'AUTEUR
Le site web et son contenu (dont les photos, les textes et les informations) sont protégés par le droit d'auteur. Aucune reproduction pour une diffusion publique n'est autorisée sans l'accord préalable de ColisExpat.
IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI
SUIT :
I - INFORMATIONS PREALABLES :
1.1. LES PARTIES...
Site :
http://www.colisexpat.com
Conditions générales de vente - Store sur mesure
http://www.storesurmesure.com/content/3-conditions-generales-vente#payment "Tous nos produits sont garantis 2 ans"
Conditions générales de vente
Tél : 02 41 91 78 96
Siège social : La Chardonnetterie - 49290 CHALONNES-SUR-LOIRE
Site internet déclaré à la CNIL sous le numéro : 1413654
1 - GENERALITES
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de...
Site :
http://www.storesurmesure.com
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Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Achat en ligne : les droits du consommateur sur internet
Achat en ligne : les droits du consommateur sur internet
Achat en ligne :
et règles du e-commerce
Les relations entre e-commerçants et consommateurs sont strictement encadrées par la loi.
Quelles sont les règles applicables aux contrats de vente à distance conclus entre un professionnel et un particulier ? Comment l'acheteur d'un bien sur un site de vente en ligne peut-il exercer son droit...
Site :
https://www.lcl.com
Cdiscount.com - N'économisez pas votre plaisir
- accessoire de la salle de bain
- Fixation, Etanchéité, Plomberie
Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité sont présentées sur le site internet http://aicasanitaer.de.
Le client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Le choix et l'achat d'un produit est de la...
Site :
https://www.cdiscount.com
les conditions de vente - Village vacances Cap'vacances et ...
Conditions générales et particulières de vente
Mises à jour le 06-12-17
Les conditions générales de vente sont conformes au décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyage ou de séjour. Les dispositions de l'article 95 à 103 du...
Site :
http://www.capvacances.fr
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Antic Shop Déballage - Déballage marchand d'antiquaires en ...
On désignera par la suite :
'Site' : le site https://www.anticshopdeballage.com/ et l'ensemble de ses pages.
'Produits' : l'ensemble des produits (matériels) et services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site.
'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu du site et présentée dans les mentions...
Site :
https://www.anticshopdeballage.com
Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
Accessoires
Conditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site :
http://www.1-2-3.com
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
secure.fr.vente-privee.com
Conditions Générales de Vente | 1001Pneus
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
VENTE DIRECTE EN LIGNE
La société 1001PNEUS a pour principale activité la vente de pneumatiques par internet. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société 1001 PNEUS et tout utilisateur particulier, réalisant un achat sur le site www.1001pneus.fr (ci-après les Conditions Générales de Vente).
1....
Site :
https://www.1001pneus.fr
Mentions légales : CGV et CGU - Le Parisien
Vous possédez un compte Facebook ou Google ?
Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
Informations légales
La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...
Site :
http://www.leparisien.fr
« Store banne : acheter sur un site de vente en ligne et ...
« Store banne : acheter sur un site de vente en ligne et poser soi-même »
Email : abc_bernardhermann-at-orang_abc - Posté le : 08-01-2012
Titre : Store banne : acheter sur un site de vente en ligne et poser soi-même
Bonjour,
Je découvre ce forum très riche en info et conseils, et j'aurais des questions à vous soumettre :
1.) Je souhaite installer par moi-même un store banne coffre...
VENTE de MACARONS et CHOCOLATS FINS - RANNOU-METIVIER ...
Nos engagements
L'exigence de l'excellence
Pour vous offrir les plus délicates des saveurs, nous sélectionnons avec un soin tout particulier les mati�?res premi�?res qui une fois transformées par les artisans de la Maison Rannou-Métivier donneront des trésors de gourmandise à savourer en toutes occasions.
La recherche de l'excellence dans la sélection des mati�?res premi�?res, le...
Site :
http://www.rannou-metivier.com
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Vos courses en ligne avec Carrefour Livraison
Ce téléchargement est bien sûr gratuit, sans engagement et entièrement légal.
Bonnes courses avec Carrefour
Merci de valider les CGU Pikit
MENTIONS LEGALES
Editeur : Le Service et l'Application Carrefour Drive sont édités par la société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée locataire gérant au capital de 6.922.200 euros, dont le siège social se situe 1 rue Jean...
Site :
courses.carrefour.fr
Vente en ligne: Peut-on échapper au droit étranger ...
with 0 Comment
De quel droit relèvent les ventes réalisées par l'intermédiaire d'un site de vente en ligne français qui s'adresse à des consommateurs hors de France ?
A défaut de choix du droit applicable dans les conditions générales de vente (CGV), ce sera le plus souvent le droit du pays de la résidence habituelle du consommateur. Ceci résulte de l'article 6 para. 1 du Règlement...
Site :
http://www.mittmann-law.de
Thèmes liés : vente en ligne droit du consommateur / vente en ligne droit applicable / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / site d vente en ligne / site vente en ligne france
Transport de colis entre particuliers | Jwebi
25. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.
26. Entrée en vigueur
Les présentes conditions...
Site :
https://jwebi.com
Vente en ligne : loi applicable aux CGV et aux données
Alain Bensoussan Avocats 25/08/2016 Actualités , Articles , Droits des personnes , Informatique et libertés , Publication
Un site peut-il imposer comme loi applicable une loi moins favorable que celle du pays de résidence du consommateur ?
La Cour de Justice de l'Union européenne a rendu le 28 juillet 2016 une décision à l'encontre d'un géant de la vente en ligne.
Société...
Site :
https://www.alain-bensoussan.com
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / site d vente en ligne / creer un site de vente en ligne loi / site de vente en ligne e commerce / creer un site internet de vente en ligne
Bourseauxvins - Site spécialisé dans la vente de vin entre ...
Conditions générales de ventes
La société F2C SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Aix en Provence sous le numéro 52899661400012, identifiée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR14528996614 , dont le siège social est situé au 220 rue Denis Papin Bâtiment Heliosis A - 13100 à Aix en Provence, gère le site bourseauxvins.com accessible à...
Site :
http://www.bourseauxvins.com
Top Assistante - Juridique : la protection du consommateur ...
La protection du consommateur et les obligations du vendeur
Une contribution de Sonia Chassaing
précisions de Top-Assistante
I- La protection lors de la formation du contrat
L'obligation générale d'information et de conseil
Obligation de renseigner le consommateur
D'après la directive européenne du 5 avril 1993, le consommateur est défini comme «toute personne physique qui, dans les...
Site :
http://www.top-assistante.com
loisir & miniature : Vente en Ligne de Voitures de ...
Conditions Générales de Ventes
La SASU ADKZ au capital de 10 000 euros
Siège social : 16 rue du Moulin de l'Issue 51400 VADENAY
N° de téléphone 0310144262
Adresse mail contact@loisir-et-miniature.com
RCS de Chalons-en-Champagne, 2 Quai Eugène Perrier BP 520
Conditions générales de vente des produits vendus sur www.loisir-et-miniature.com
Article 1 - Objet
Les présentes conditions...
Site :
https://www.loisir-et-miniature.com
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Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
opodo.fr
Conditions de vente - L’Occitane France
Conditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2017-12-22 06:36:00
Site :
https://fr.loccitane.com
Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre ...
Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre juridique ?
Par : Blandine Poidevin le
Catégories : Commerce électronique , droit des contrats , Responsabilités - Précédents judiciaires
Le réseau Internet a succédé avec succès au système des petites annonces. En 2008, 56% des internautes ont acheté ou vendu au moins un produit C to C (« Customer to Customer »).
Le C to C est...
Site :
https://www.jurisexpert.net
Le compromis de vente et le mandat de vente
Le compromis de vente et le mandat de vente
Nos conseils personnalisés pour signer vos contrats en toute sécurité
La règlementation du compromis de vente
et du mandat de vente
Achetez, vendez et signez vos contrats en toute sécurité !
Mise à jour régulière de la règlementation et des jurisprudences.
Le compromis de vente en ligne 100 % WEB par Directcompromis
Sécurité...
Site :
http://www.directcompromis.fr
Thèmes liés : sites de vente et d achat / site d vente en ligne / sites de vente immobilier entre particuliers / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / site de vente en ligne entre particulier
Matmut - Conseils assurance : acheter sur Internet
Nous contacter
Le commerce en ligne ne connaît pas la crise : plus de 35,5 millions de cyberacheteurs en 2016, soit 78,3 % des Internautes ! *
Si le e-commerce comporte de nombreux avantages - rapidité, choix, prix, disponibilité 24 h/24 et 7 j/7 - attention toutefois aux mauvaises surprises.
Quelques règles à suivre pour acheter en toute sécurité :
Avant l'engagement
Qu'il s'agisse de la...
Site :
matmut.fr
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Conditions générales de vente - Le Monde.fr
13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...
Site :
moncompte.lemonde.fr
Comment créer une entreprise de e-commerce - Terrafemina
Comment créer une entreprise de e-commerce ?
1Partage
Par Candice Satara-Bartko
Publié le Vendredi 09 Juillet 2010
Avec des ventes en ligne qui ont progressé de 26% en 2009 et un chiffre d'affaire de plus de 25 milliard d'euros, le e-commerce affole les entrepreneurs comme les consommateurs. Mais pas question de s'y lancer à l'aveuglette ! Terrafemina vous explique comment créer votre...
Date: 2018-04-19 08:45:11
Site :
http://www.terrafemina.com
Conditions générales de vente - Ocarina Music Player
« Sindbad »: est la société Sindbad srl qui vend à travers le site ocarinaplayer.com les produits « Ocarina »;
« Produits »: sont les produits qui font partie du catalogue en ligne sur le site ocarinaplayer.com
« Client »: est l'acheteur de produits qui couvre la capacité des consommateurs, ce qui signifie les personnes physiques et morales qui achètent et agissant à des fins...
Site :
http://www.ocarinaplayer.com
MBA - Online
Les MBA en ligne
Suivre un MBA en ligne permet aux étudiant de bénéficier d'un emploi du temps flexible et de pouvoir s'inscrire dans l'université de leur choix. Ces programmes sont particulièrement efficaces et peuvent être suivis au rythme qui convient à l'étudiant. Suivez un MBA en ligne et ouvrez vos horizons professionnels !
Les EMBA en ligne
Les EMBA en ligne permettent aux...
Site :
https://www.onlinestudies.fr
Thèmes liés : ouvrir un commerce en ligne belgique / ouvrir commerce en ligne / vente commerce en ligne / internet commerce en ligne / creer commerce en ligne
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par L. Van Reepinghen
Vendredi 14.03.08
Le droit de suite se définit généralement comme étant le droit pour l'auteur d'une oeuvre d'art graphique ou plastique originale, et après sa mort pour ses ayants droit (pendant 70 ans à partir de la date de décès de l'auteur), de percevoir un pourcentage du prix obtenu par cette oeuvre lors de ses reventes successives au cours desquelles...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : vente oeuvre d'art en ligne / vente objet d'art en ligne / photographie d art vente en ligne / vente d'art en ligne / vente en ligne tableaux d'art
Art et Luxe site de vente en ligne d'oeuvres d'art. Un ...
Art&Luxe Nouveau Concept: les Bijoux d'intérieur. Pouvez-vous nous en dire davantage?
Initialement, en 2002 au salon Maison et Objets, JF LEMAIRE crée les premiers "bijoux d'appartement, bijoux d'intérieur" à base de ses créations en Pâte de Verre, Bronze, Céramique,...(voir www.lemaire-jf.fr /autres /objets d'art)
En 2015, après des dizaines d'exposition à la Galerie ARTES, nous...
Site :
http://www.artetluxe.com
Conditions générales de vente - CGV Le Monde
12. Dispositions générales
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses sites www.lemonde.fr ,...
Site :
moncompte.lemonde.fr
Estimation immobilière en ligne: estimer votre bien avec ...
Conditions générales de vente d'Immoprice.be
Vous vous apprêtez à passer une commande sur
www.immoprice.be (le « Site »). Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions ») décrivent les prestations disponibles sur le Site ainsi que les droits et obligations de ses utilisateurs. En passant commande sur le Site, vous déclarez avoir pris connaissance et accepter ces...
Site :
https://www.immoprice.be
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / sites de vente et d achat / conditions generales de vente en ligne belgique / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne
Vendre sur internet, oui ! Mais quoi ? Comment ? Ou
blog ecommerce » Vendre sur internet, oui ! Mais quoi ? Comment ? Ou ?
Vendre sur internet, oui ! Mais quoi ? Comment ? Ou ?
Vendre sur internet, cela fait maintenant plusieurs années que vous y pensez. Vendre en ligne, c'est se donner une chance de gagner de l'argent sur internet: votre ticket pour l'entrepreneuriat, la liberté de quitter votre travail et de vous mettre à votre...
Site :
joptimisemonsite.fr
Vendre sur internet, oui ! Mais quoi ? Comment ? Ou ...
blog ecommerce » Vendre sur internet, oui ! Mais quoi ? Comment ? Ou ?
Vendre sur internet, oui ! Mais quoi ? Comment ? Ou ?
Vendre sur internet, cela fait maintenant plusieurs années que vous y pensez. Vendre en ligne, c'est se donner une chance de gagner de l'argent sur internet: votre ticket pour l'entrepreneuriat, la liberté de quitter votre travail et de vous mettre à votre...
Site :
joptimisemonsite.fr
Les conditions générales de vente | Blancheporte
Le présent site est édité par la Société CIVAD S.A.S au Capital 26 986 232 euros immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro B.321 008 013 CCP Lille 5678S026.
Nº d'identification à la TVA intra-communautaire : FR 00 32 100 80 13
Siège social : sis 22 rue de la Blanche Porte, 59200 TOURCOING.
Contact : pour toute demande concernant un produit ou service, pour toutes...
Site :
https://www.blancheporte.fr
Guide, Comment acheter aux enchères en salle des ventes ...
Guide, Comment acheter aux enchères en salle des ventes ?
par Pierre » 04 Aoû 2010, 21:43
Acheter aux enchères nécessite un certain savoir-faire, mais, quels que soient le lieu ou l'opérateur choisi librement, la manière de s'y prendre reste la même, ce qui rend les choses plus faciles.
Comment choisir une maison de ventes aux enchères ?
Les maisons de ventes aux enchères, appelées...
Lexique des enchères | interencheres.com
Fourchette encadrant à titre indicatif le prix attendu lors du passage de l'objet aux enchères.
Etude de commissaire-priseur judiciaire :
Office du commissaire-priseur judiciaire. Pour les commissaires-priseurs volontaires, on parle plutôt de maisons de ventes, voire d'OVV (opérateurs de ventes volontaires) selon le type de structure. Les mots « Hôtel des Ventes » désignent...
Site :
http://www.interencheres.com
Conditions générales de vente - Habitat et jardin.com
13. Différends
Objet
Toute prise de commande au titre d'un produit figurant dans la boutique en ligne habitatetjardin.com suppose la consultation préalable et l'acceptation des présentes conditions générales.
Elles régissent les relations contractuelles entre GECODIS et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans...
Site :
http://www.habitatetjardin.com
CGU | Mentions Légales - Figaro
Conditions Générales d'Utilisation
Société du Figaro, SAS au capital de 16.860.475 EUR, dont le siège est 14, bd Haussmann, 75009 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 542 077 755 (ci-après « Le Figaro »), édite un site d'informations générales www.lefigaro.fr , ci-après le « Site » permettant un accès à différentes...
Date: 2018-04-19 06:49:08
Site :
http://mentions-legales.lefigaro.fr
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2017-12-22 09:03:40
Site :
https://www.conso.net
Vente sur Internet : pas de droit de rétractation entre ...
Une consommatrice avait acheté 63 euros une imprimante à un autre particulier via Priceminister. Remis en main propre, le bien ne satisfera finalement pas l'acheteuse. À cette occasion, elle a saisi la justice qui lui a rappelé que le droit de rétractation n'existait pas dans les ventes entre particuliers.
Après achat de cette imprimante, cette consommatrice était rapidement revenue sur ses pas les jours suivants. Elle adressait une réclamation à Priceminister. Problème, elle avait déjà noté l'acheteur ce qui rendait impossible cette procédure, conformément aux conditions générales d'utilisation de la plateforme.
L'acheteuse...
Site :
https://www.nextinpact.com
Thèmes liés : vente en ligne entre particulier / vente sur internet entre particuliers / vente en ligne droit de retractation / vente en ligne droit du consommateur / conditions generales de vente en ligne entre professionnels
Site internet marchand prix - Tuyaux
Site internet marchand prix
Site internet marchand prix
Un petit site e-commerce peut couter entre 2000 et 5000 euros. les achats ( comment reduire le prix d.achat des produits, les frais. Dans le livre Internet Marketing 2010, le conseil est d.investir au moins 1000 euros par. 17 Avr. 2014 Le cout de creation d.un site internet depend de nombreux facteurs, mais nous allons vous donner ici une...
Date: 2017-11-28 15:09:00
Site :
http://maison-sanitaire.blogspot.com
Take-Off - SNEAKERSTORE
2. Commandes « Online »
Le client peut acheter l'article qu'il a sélectionné.
La commande du client est livrée - après validation du paiement - à une adresse en Belgique choisie par le client. Le client a un droit de révocation pendant 14 jours calendrier (voir le point 7).
La livraison au client ne sera effectuée que si la marchandise est disponible en notre dépôt central de...
Site :
http://www.take-off.be
Thèmes liés : site web d'achat en ligne / bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / site internet d'achat en ligne / sites d'achat sur internet
Dépôt-vente — Wikipédia
Contrat[ modifier | modifier le code ]
Si aucun texte n'impose qu'un écrit soit établi, en pratique un contrat type est souvent remis au déposant : description des biens remis, prix de vente demandé par le déposant, montant de la commission du dépositaire, conditions de la vente, éventuels frais de transport du bien entre le domicile du déposant et le magasin... S'il n'y a pas de contrat...
Date: 2017-12-12 00:33:49
Site :
https://fr.wikipedia.org